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661 résultats pour « Pericard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

616333caf74a27a178b84318

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

lésions dont une contusion temporale droite avec oedème cérébral, une fracture non déplacée de la clavicule gauche et des fractures des quatrième et cinquième côtes gauches ainsi qu'un décollement péricardique

Source officielle

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CA

14e chambre

5fdb514b5116102f43952c88

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Représentée par Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42421 assistée de Me Philippe PERICAUD de la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD ET PHILIPPE PERICAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc24cdc6046d472a46d5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

le tableau 30 des maladies professionnelles mentionne notamment au titre des « affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante », « les plaques calcifiées ou non péricardiques

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2ed9ecdc6046d470d5404

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

30 D dont s'agit se présente comme suit : Désignation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative de travaux Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6528df17aaebb88318fda43e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ORNE N° SIRET : 308 174 333 [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22140b8f5486fedd85d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

En l'espèce, la cour fait application du tableau 30 B des maladies professionnelles qui prévoit : - Désignation de la maladie : plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b35c261d7564000872dc3e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de 35 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans, - des "lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : plaques calcifiées ou non péricardiques

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00026_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

pleural connu et que le scanner a montré un épaississement nodulaire de toute la plèvre pariétale et viscérale ainsi que de la plèvre sus-diaphragmatique, avec déjà un aspect nodulaire au niveau du péricarde

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163ee7e3ae8501efbbc5365

Appel

4 février 2010

4 février 2010

[W] prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-François PÉRICAUD, avocat plaidant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6034749d07d80262a364e44a

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

agissant en la personne de Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au Palais de Justice 4, Boulevard du Palais 75001 PARIS représenté par Madame PERARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d86

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

C/ Me Valérie Y..., SAS SAUR CENTRE CORREZE PERIGORD, SA SWISSLIFE ASSURANCE DE BIENS DB-iB indemnité d'assurance Grosse délivrée à Maître LESCURE, avocat Le NEUF DECEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01953_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

dont elle avait bénéficié, un protocole d'accord a été conclu, le 23 août 2007, entre M. et Mme D, la société SILC, la société SILC Voyages et la caisse régionale de crédit agricole mutuel Charente-Périgord

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03136_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

D avait souffert d'une péricardite en juillet 2020, ni celle que les examens pratiqués en septembre 2021 n'aient pu affirmer l'existence de la myocardite post-vaccinale suspectée par plusieurs médecins

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ff8587a4ff9ec259c09493

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

13 juin 2024, par laquelle le juge des référés du tribunal judiciaire de Nice a : - ordonné à madame [S] [D] de permettre l'accès à l'appartement qu'elle occupe au deuxième étage de la Résidence Pessicart

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170890

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

administration, de transmettre la demande de communication, accompagnée du présent avis, à l’autorité administrative susceptible de les détenir, en l’espèce la communauté de communes du Terrassonnais en Périgord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18a

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

née le 14 Juin 1948 à VILLEFRANCHE DU PERIGORD (24550) de nationalité française secrétaire demeurant ensemble ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f9b

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES : Monsieur Pascal X... né le 07 Juin 1961 à SORGUES (84700) 2 bis ruelle du Périgord

Source officielle
CA

14e Chambre

60377991bb0f7555522f2f4e

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

(Asbestose et ses complications;Lésions pleurales bénignes : Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales; Plaques péricardiques

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bde8eda960fba78b2e1

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modification ; plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01273_20221230

Admin. Appel

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Le 2 janvier 2013, à l'occasion d'une consultation postopératoire, un épanchement péricardique a été constaté et un traitement par Aspégic a été mis en place.

Source officielle