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538 résultats pour « Piccerelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

616398d29c0939beba85f4a5

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Claudette NICOLETIS, conseiller Mme Marie-Ange LEPRINCE, conseiller Greffier : Madame Pierrette

Source officielle

Page 15 sur 27

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Journal officiel
Créations

PICCERELLE, Jason, Lucien, Joseph

SIREN 100984897Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

17/02/2026

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Modifications diverses

PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI - AVOCATS ASSOCIES

SIREN 539838631Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

20/11/2025

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Créations

PICCERELLE, Fabio, Philippe

SIREN 850028267Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/09/2025

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Modifications diverses

COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI - AVOCATS ASSOCIES

SIREN 539838631Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

10/01/2025

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Radiations

PICCERELLE, Vincent, Jacques, PICCERELLE

SIREN 795322395Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

29/08/2024

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CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff4

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

27 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Société GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, 52, avenue des Champs Pierreux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

GRAVIE-PLANDE, Conseiller, Madame Armelle FRITZ, Greffier, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ayant assisté aux débats : Décédée à BAZAS (Gironde) le 19 AOUT 2002, Pierrette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a426

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Responsable d'associations, assesseurs : Madame PIERRET (association Aide aux Victimes) Madame FARKAS (association R'Libre) GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5ae

Appel

1 octobre 2001

1 octobre 2001

par Me VICART, avoué à la Cour assisté de Me MAROT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Société GE CAPITAL-EQUIPEMENT FINANCE venant aux droits de la Ste SOVAC ENTREPRISES 52 Avenue des Champs Pierreux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9296d

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

la SARL TGB Amenagement un bien immobilier désigné comme étant « une parcelle de terre de quatre hectares environ à prendre dans la partie sud de la parcelle cadastrée section ZD numéro 101 «   La Piorelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Rolande Pierrette Louise X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b1

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

part la société SOCOPA à Villefranche d'Allier et d'autre part une société SEB à Saint Dizier ; qu'une quatrième vise SOCOPA et la société SEB à Eloyes ; qu'une autre concerne SOCOPA et une société PIERREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8a

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

D 60 Le juge d'instruction recevait le 13 janvier 2003 un courrier de la partie civile, daté du 8 janvier 2004, l'informant que selon lettre jointe daté du 23 novembre 2003 de Maître PIERREL mandataire

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6a0ffa4ecdc6046d478a5bae

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANT Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Etablissement

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b1a4f2364a383b774747a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le devis de la société Transterrassement Centre accepté par le maître d'ouvrage prévoyait la fourniture et mise en place de remblais pierreux 0/80 sur 40 cm sur une superficie de 10 600 m².

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d8abcdc6046d477be0c0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[9] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Juillet 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 24/00622 Copies exécutoires délivrées à : Me Caroline PIERREY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86203

Appel

17 juin 2002

17 juin 2002

./ Patrick B..., Pierrette C..., Guy C..., Serge C..., X... C... épouse D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a0d

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

APPELANTE Madame Pierrette Raphaëlle X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Comparante en personne Assistée de Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9282a

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

né le 11 Avril 1959 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2163

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00240_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

PicardLe président, V.-M. Picard La greffière, A. Le Colleter La greffière, A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00890_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

PicardLe président assesseur, Ph. Seillet La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00052_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PicqueLe président, Signé : M. A La greffière, Signé : C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 28 août 2000c/Monsieur Olivier Y

6253c899bd3db21cbdd85bb5

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

André et de GUERELLE Pierrette, de nationalité française, jamais condamnée, mariée, sans profession, demeurant 34 Rue de l'Aviation - 10100 ROMILLY SUR SEINE Prévenue, libre Appelante, Comparant en personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ab0

Appel

16 janvier 2006

16 janvier 2006

RIVEL & amp ; COMBEAUD, avoués à la Cour, et assisté de Maître Pierrette ESPITALIER, avocat au barreau de Bergerac, intimé, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue

Source officielle