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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d84
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Pierre X...
Source officielleChambre 3-1
6348fedb63d497adffda3d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ART ET MARBRE PAM (société FATHER), qui exerce une activité d'importations et commercialisations de toutes pierres naturelles pour des particuliers ou des collectivités, des pierres pour la rénovation
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Henry et Fils ; Sur l'action récursoire de la SAS Etablissements Pierre Henry et Fils contre l'EURL Samuel Bazzoli, - débouter la SAS Etablissements Pierre Henry et Fils de toute action récursoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5a
5 septembre 2007
5 septembre 2007
C/ Pierre Y... Birthe Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 30 Juin 2006c/Monsieur X
6253c9a5bd3db21cbdd88e88
1 mars 2007
1 mars 2007
Pierre né le 23 Juillet 1967 à EVREUX (27), de Gaston et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
Jean-Pierre Y... confiait à la S.à.r.l.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90036
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Pierre Jean Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a142
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Pierre Y...s'est engagé à vendre à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02645_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Pierres Plates, n° siren 328178959.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbc
10 novembre 2017
10 novembre 2017
à la feuille annexe contenant le procès-verbal de signification, précise en toutes lettres que le destinataire, dénommé société Maisons Pierre, est la SAS Maisons Pierre, au capital de 20 306 000 €, immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPELANT Monsieur Pierre X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162987a201c88caf8c4e23d
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Le 25 mars 2010, la SA Sécurité Pierre Investissements a assigné M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LRF7 S.C.I. SCI BELAc/S.A
65b35d4b1d7564000872dcaf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
lui verser la somme de 8.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile - condamner la société Pierre et Patrimoine aux dépens La société Pierre et Patrimoine, dans ses dernières
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c7e9a9834ffd825fae7
3 avril 2025
3 avril 2025
CHESNAY PIERRE 2 Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 389 635 749 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bd
13 mai 2014
13 mai 2014
Pierre X... C/ M. Serge A... Mme Sabrina Z...M. Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b1
15 février 2013
15 février 2013
Gérald, délégué Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d2
29 mai 2008
29 mai 2008
C/ Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X
6253cabebd3db21cbdd8bea3
15 avril 2008
15 avril 2008
Pierre X... conteste la validité de la déclaration de la créance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d8
19 juin 2008
19 juin 2008
Elle était dirigée par Pierre Y....
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