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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
5fdbd10e33d080affce55760
25 janvier 2019
25 janvier 2019
-pièce 28 de la salariée, Nathalie I... née X... 'pièce 29, Sandrine Y... 'pièce 30, Aude O...'pièce 40, Fanny P...'
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00221_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
complémentaire de communication de pièces ou d'investigation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c8
11 janvier 2013
11 janvier 2013
formant un dôme de finition ; Mais les reproductions de photographies versées aux débats (Pièces n°8 et 9 du dossier Normandie Structures) font apparaître des abris possédant un pied à chaque angle
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e86
2 février 2016
2 février 2016
Pascal X... que : - au bout de quatre mois, M.
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a60
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DBV3-V-B7J-XPGI ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [M] Me Delphine BOURREE
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02351_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22625_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63b67735a853827c9026d0ef
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Concernant la boue sur les carrosseries et également à l'intérieur du véhicule, M.
Source officielle3ème Chambre - section 1
64f2d03e5aeec3d96923894e
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Un bordereau récapitulatif des pièces est annexé.
Source officielleChambre 1-3
5fda2cf5514b8c7217ff8daa
19 septembre 2019
19 septembre 2019
ouvrages litigieux, de longue date construits, n'ont été l'objet d'aucun désordre ni dans le délai décennal d'épreuve, ni pendant près de 20 ans, ni du fait d'un sinistre consécutif à des coulées de boue
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f582cdc6046d4766aad7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Représentée par Madame [N] [E], audiencière, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f587cdc6046d4766ab67
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ses relevés bancaires et et les justificatifs de règlement de la caisse (pièce 13) prouvent qu'elle a bien touché les indemnités journalières.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Représenté par Me BERTHOMIEU Jean-Pierre, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02571_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02572_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22db815c30a4df70b80
15 janvier 2025
15 janvier 2025
] [Localité 1] Représentée par Madame [G] [E], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86754
7 janvier 2003
7 janvier 2003
Par exploits séparés du 7 septembre 1998, Madame Y... a fait assigner la Société CIMENTS CALCIA et la Compagnie UAP aux fins de voir dire la première responsable de l'accident en raison du film de boue
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637ab
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[T] ne justifie pas avoir fait une demande de copie des pièces de la procédure fiscale.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8991d
8 novembre 2007
8 novembre 2007
PIEUX OUEST S.A. PAUL X...
Source officiellePage 15 sur 138