CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

344 résultats pour « Poncy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6892e41fbf535a2d228f9680

Appel

5 août 2025

5 août 2025

d'intervention d'un artisan pour réaliser les travaux pour lesquels il avait été mandaté, celui-ci attestant que son refus était précisément justifié par la présence d'amiante dans les murs qu'il devait poncer

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd9b1c2a993f3a6edad32d6

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Pour la moquette, il n'est pas nécessaire de poncer le sol ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c012

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

NUCCI ET PONCE, Notaires à REIMS et pour y parvenir la vente à l'audience des criés des immeubles d'habitation situés à REIMS.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac2002a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

général des joints médiocre, remplissage incomplet des joints entre les galets constituant le sol de la douche, absence de traitement d'un joint, et défauts sur la face intérieure de la porte (rayée, mal poncée

Source officielle
CA

10e Chambre

6162f6f0b807dfe813d296db

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

C'est à l'arrivée de la première course de chevaux, après celle des poneys, que Mme [J] [L] montée sur le cheval [R] est venue heurter violemment le cheval [P] monté par Mme [Y] [B].

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7216b201587f74be03e5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ils considèrent que la responsabilité du chapiste est engagée au même titre que celle du carreleur car il aurait dû mettre en oeuvre une chape en ciment, poncer la chape fluide et réaliser trois tests

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae59e4ea48318f5ad6f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

février 2015 de creuser des trous pour poser des panneaux de signalisation alors même que ce travail était compatible avec les préconisations du médecin du travail, le 15 janvier 2019, il a refusé de poncer

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddc2eb797effb0701e4

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

en ces termes : 'lors d'un de mes passages dans l'appartement, j'ai constaté à regret que les outils utilisés pour la pose de la cuisine étaient éparpillés en vrac à même le plancher (qui avait été poncé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

696a2b8ccdc6046d47848ea1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

 : « Suite à la réunion du 11 septembre (') concernant les problèmes de décollement et de fissures observés sur votre coulis, vous nous avez demandé la substitution du béton léger à base de pierre ponce

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789fa460c7dc206c9eb7e49

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

fenêtre de la cuisine et pour la première chambre, qu'un trou a été rebouché dans un angle de la cuisine, qu'une cloison de la cuisine présente une trace de choc, que le plancher présente des écailles à poncer

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6871efb957f38d6b27c2774f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

enduit du plafond fissuré ; - baguette en bois de finition côté gauche décollée ; - barre de seuil de l'accès séjour non posée ; - les portes donnant sur le hall d'entrée et sur le séjour non poncées

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e452755379800088471a9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

considérons que le matériel fourni par Bieber est de qualité inacceptable et difficilement compréhensible étant donné la qualité affichée par la marque et le prix qui va avec (vantaux voilés, bois non poncés

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdc1d2fa436e041575b07d8

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

annexé au contrat de bail dont il ressort notamment que la peinture des murs est dans toutes les pièces à rafraîchir, que trois lames du parquet du salon sont à remplacer et que le parquet doit être poncé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90113

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

E..., préparateur en sellerie, " Mr X... à poncé des panneaux un certain temps avec moi à la demande de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facccacdc6046d47be9f08

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ils faisaient valoir les difficultés auxquelles ils étaient désormais confrontés, notamment pour les clients de leurs chambres d'hôtes et pour l'alimentation en eau des chevaux et poneys de leur exploitation

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e0fcdc6046d4795b351

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ne démontre pas avoir délivré au preneur des locaux en bon état, conformes à l'usage pour lequel ils ont été loués, soit selon l'article 3 du contrat de bail, l'exploitation d'un centre équestre et poney-club

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02279_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SCI Les Châtaigniers, devenue par la suite la SARL Les Châtaigniers puis la SARL Elan Jump and Co, ayant notamment comme objet, d'une part, l'achat, la vente, l'élevage et le courtage de chevaux et poneys

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dda6f0d304f138e5f9b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[V], expose que, licenciée aux écuries [P] depuis 2008, Mme [X] est devenue sa monitrice quelques années plus tard, en 2011, qu'elle s'occupait, du temps où elle y était, des cours d'équitation, du poney

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6780b7ae34dc79f9f061503e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2G Stables, déposés le 30 septembre 2021, que Mme [L] s'est associée avec sa mère dans le cadre d'une société ayant notamment pour objet, à l'instar de la société Jump One, le commerce de chevaux et poneys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b8e

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

l'antenne parabolique sous astreinte et à lui payer la somme de 1.500 euros en réparation du préjudice subi, - 194,01 euros au titre d'une facture personnelle de l'intéressé due dans le cadre des cours de poney

Source officielle

Page 15 sur 18

← PrécédentSuivant →