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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6892e41fbf535a2d228f9680
5 août 2025
d'intervention d'un artisan pour réaliser les travaux pour lesquels il avait été mandaté, celui-ci attestant que son refus était précisément justifié par la présence d'amiante dans les murs qu'il devait poncer
Protection sociale
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10 décembre 2019
Pour la moquette, il n'est pas nécessaire de poncer le sol ».
Cour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c012
16 avril 2008
NUCCI ET PONCE, Notaires à REIMS et pour y parvenir la vente à l'audience des criés des immeubles d'habitation situés à REIMS.
1re chambre civile
68ef2dba8a85971c3ac2002a
14 octobre 2025
général des joints médiocre, remplissage incomplet des joints entre les galets constituant le sol de la douche, absence de traitement d'un joint, et défauts sur la face intérieure de la porte (rayée, mal poncée
10e Chambre
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30 mai 2012
C'est à l'arrivée de la première course de chevaux, après celle des poneys, que Mme [J] [L] montée sur le cheval [R] est venue heurter violemment le cheval [P] monté par Mme [Y] [B].
4ème Chambre
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27 octobre 2022
Ils considèrent que la responsabilité du chapiste est engagée au même titre que celle du carreleur car il aurait dû mettre en oeuvre une chape en ciment, poncer la chape fluide et réaliser trois tests
5e chambre Pole social
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19 octobre 2023
février 2015 de creuser des trous pour poser des panneaux de signalisation alors même que ce travail était compatible avec les préconisations du médecin du travail, le 15 janvier 2019, il a refusé de poncer
Chambre sociale
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21 juillet 2022
en ces termes : 'lors d'un de mes passages dans l'appartement, j'ai constaté à regret que les outils utilisés pour la pose de la cuisine étaient éparpillés en vrac à même le plancher (qui avait été poncé
Pôle 5 - Chambre 5
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15 janvier 2026
: « Suite à la réunion du 11 septembre (') concernant les problèmes de décollement et de fissures observés sur votre coulis, vous nous avez demandé la substitution du béton léger à base de pierre ponce
6789fa460c7dc206c9eb7e49
16 janvier 2025
fenêtre de la cuisine et pour la première chambre, qu'un trou a été rebouché dans un angle de la cuisine, qu'une cloison de la cuisine présente une trace de choc, que le plancher présente des écailles à poncer
CHAMBRE 1 SECTION 1
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10 juillet 2025
enduit du plafond fissuré ; - baguette en bois de finition côté gauche décollée ; - barre de seuil de l'accès séjour non posée ; - les portes donnant sur le hall d'entrée et sur le séjour non poncées
659e452755379800088471a9
9 janvier 2024
considérons que le matériel fourni par Bieber est de qualité inacceptable et difficilement compréhensible étant donné la qualité affichée par la marque et le prix qui va avec (vantaux voilés, bois non poncés
CHAMBRE 8 SECTION 4
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20 décembre 2018
annexé au contrat de bail dont il ressort notamment que la peinture des murs est dans toutes les pièces à rafraîchir, que trois lames du parquet du salon sont à remplacer et que le parquet doit être poncé
6253cc6dbd3db21cbdd90113
15 janvier 2013
E..., préparateur en sellerie, " Mr X... à poncé des panneaux un certain temps avec moi à la demande de M.
69facccacdc6046d47be9f08
5 mai 2026
Ils faisaient valoir les difficultés auxquelles ils étaient désormais confrontés, notamment pour les clients de leurs chambres d'hôtes et pour l'alimentation en eau des chevaux et poneys de leur exploitation
Chambre commerciale 3-1
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7 janvier 2026
ne démontre pas avoir délivré au preneur des locaux en bon état, conformes à l'usage pour lequel ils ont été loués, soit selon l'article 3 du contrat de bail, l'exploitation d'un centre équestre et poney-club
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02279_20250109
9 janvier 2025
SCI Les Châtaigniers, devenue par la suite la SARL Les Châtaigniers puis la SARL Elan Jump and Co, ayant notamment comme objet, d'une part, l'achat, la vente, l'élevage et le courtage de chevaux et poneys
Chambre Sociale
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1 septembre 2022
[V], expose que, licenciée aux écuries [P] depuis 2008, Mme [X] est devenue sa monitrice quelques années plus tard, en 2011, qu'elle s'occupait, du temps où elle y était, des cours d'équitation, du poney
Chambre civile 1-3
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2G Stables, déposés le 30 septembre 2021, que Mme [L] s'est associée avec sa mère dans le cadre d'une société ayant notamment pour objet, à l'instar de la société Jump One, le commerce de chevaux et poneys
6253c996bd3db21cbdd88b8e
18 avril 2006
l'antenne parabolique sous astreinte et à lui payer la somme de 1.500 euros en réparation du préjudice subi, - 194,01 euros au titre d'une facture personnelle de l'intéressé due dans le cadre des cours de poney
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