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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb0
4 mars 2008
4 mars 2008
L'acte précisait que l'ensemble loué figurait en teinte rouge sur un plan annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Hugues Roger Clotaire Y...
Source officielle17e Chambre B
6036ab622f49344ce3f9b205
17 septembre 2015
17 septembre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 SEPTEMBRE 2015 N°2015/628 BP Rôle N° 14/14254 [D] [C] [J] C/ Etablissement EHPAD CROIX ROUGE RUSSE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00417_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrains (PPRNPMvt) de la commune de Coaraze approuvé le 13 septembre 2006 en ce qu'il classe leur propriété en sous-zone rouge
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01354_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
: / - Si le coefficient d'emprise au sol des bâtiments (ou parties de bâtiments) existants situés en zone rouge est inférieur à 0,30 calculé sur la partie du terrain affecté par la zone rouge, le coefficient
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03835_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Cette décision était donc créatrice de droit pour la salariée et non pour la Croix Rouge française.
Source officielle4e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e4
11 septembre 2012
11 septembre 2012
, -de condamner Mme [Z] ou à défaut la SCI Croix Rouge à leur payer la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02932_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
verser la somme globale de 1 098 170,65 euros en réparation des préjudices économiques et moral résultant du refus fautif de lui délivrer l'agrément en appellation d'origine contrôlée (AOC) " Graves rouge
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d0
31 juillet 2008
31 juillet 2008
APPELANT Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81d
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Roger X... en était le dirigeant et le directeur de publication.
Source officielleRéférés
6688de16676b73dd81b96d4c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Delattre; - débouté la SAS Boulet de sa demande en indemnisation du préjudice né de l'abus dans l'exercice des voies d'exécution commis par la SAS Roger Delattre ; - débouté la SAS Roger Delattre de
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aedf
13 février 2008
13 février 2008
Roger A... conclut au rejet de l' appel et à la condamnation de Gloria B...
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88172
9 mars 2006
9 mars 2006
Roger X... a été désigné gérant de la SARL ESSAI PLAST 69.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Monsieur Roger Y... était prévu.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86066
6 juin 2002
6 juin 2002
Il précise que Monsieur Roger X... ne justifie pas, en l'espèce, d'un cas de force majeure.
Source officielleCabinet C
64eedcd1bb2c32d969d3541f
24 août 2023
24 août 2023
La voiture a brûlé le feu rouge, ça j'en suis certain.' Ce franchissement du feu rouge fixe par M. [R] est également décrit par Mme [V] [J] et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67f8a5d1ec820a3a2a05e87c
10 avril 2025
10 avril 2025
Par lettre recommandée avec avis de réception du 4 décembre 2017, la société Pelican rouge a informé M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01306_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Quatre sociétés ont présenté une offre, dont la société Jean Roger.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e3
30 septembre 2005
30 septembre 2005
No 04/00326 AFFAIRE : MUTUELLE MUNIP MUNIPREVOYANCE C/ Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70d
24 juin 2008
24 juin 2008
C / Roger Y...
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