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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
6780b92ab10ab0632f70499c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
- deux autres clichés faisant apparaître dans le coffre du camion la présence de barres métalliques d'arrimage posées à même le sol, non sanglées. Le déroulement des faits reprochés à M.
Source officielle2ème chambre
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
litige La société Cafe Den (la société) avait pour activité la vente de boissons chaudes et froides, viennoiseries, pâtisseries à consommer sur place et à emporter et, à titre accessoire, vente de salades
Source officielleChambre civile 1-7
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6 avril 2026
6 avril 2026
Cependant, force est de constater que Mme [G] réside à [Localité 5], dans le département du Haut-Rhin alors qu'il indique être employé par la société Salad Med à [Localité 6] dans le département des Hauts-de-Seine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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8 février 2012
8 février 2012
Une clause du bail prévoit que cette activité ne comporte aucune fabrication ni application culinaire autre qu'une préparation légère, en ce inclus la confection de salades.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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19 octobre 2011
19 octobre 2011
heures il a été réveillé par des individus frappant à sa portière indiquant procéder à un contrôle de police ;que ces deux individus, encagoulés ont brisé la glace de la portière, attaché avec une sangle
Source officielleCour d'Appel
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29 janvier 2008
29 janvier 2008
• le rapport d'expertise fait état du lâché prématuré de la sangle de liaison au chariot (pages 22 et 37) mettant en cause à la fois l'organisation du stage et le comportement de la victime ainsi que
Source officielle17e chambre
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20 avril 2022
20 avril 2022
avait jeté le pot dans sa direction sans l'atteindre, - avoir reçu un avertissement le 13 novembre 2009 pour avoir le 29 septembre pris la mayonnaise préparée par une collègue pour être posée sur le salade
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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22 avril 2025
22 avril 2025
Objet dont le contact à blessé la victime : lames de la machine/découpe salade. Nature des lésions : coupures très importantes, bras éventuellement cassé».
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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1 avril 2025
1 avril 2025
Je me souviens d'avoir vu [V] craquer en sanglots car elle ne retrouvait plus un fichier budgétaire et elle avait peur de l'avoir perdu après plusieurs jours de travail.
Source officielleChambre Sociale
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
Le 3 septembre 2020, vous indiquez suite à votre visite en magasin la présence des plateaux salades Champêtre, Dolce Vita et Caesar.
Source officielle2e chambre sociale
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
- J'ai contacté le client Monsieur [X] [V], celui-ci m'a précisé avoir prêté main forte aux quatre personnes du magasin pour monter son canapé à l'aide de sangles en le passant par une baie à environ
Source officielle4eme Chambre Section 1
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
véhicules et d'engins lourds, a été victime d'un accident de travail sur le chantier STEP à [Localité 12] : alors qu'il chargeait des rouleaux de géomembrane sur un plateau de camion et détachait les sangles
Source officielle1ère Chambre
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
abdominaux ; - du certificat du radialogue [L] du 27 janvier 2016 que Mme [H] [G] présente un diastasis des grands droits de l'abdomen qui a conduit à la prescription de séances de kinésithérapie de la sangle
Source officielleChambre sociale 4-5
6a191e9bcdc6046d47525fa8
28 mai 2026
28 mai 2026
[T] datée du 24 janvier 2023, elle est rédigée comme suit : ' jetais a cote de camion entrain de sanglé le camion, j'ai écouté du bruit j'ai trouvé le chauffeur [Y] avec un couteau a la main.
Source officielle1ère Chambre
6162b2564abc2618d50e05a2
19 mars 2013
19 mars 2013
effectuées par l'expert le 1er février 2007 : - que l'entreprise [P] a procédé au changement de 14 lames du volet fournies par la société Abri Blue, ainsi qu'à la remise en place de cinq nouvelles sangles
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3c
3 octobre 2008
3 octobre 2008
différente de celles pour lesquelles l'association a été reconnue ; Considérant que l'appelante fait grief aux premiers juges d'avoir retenu que, dès lors que les différents légumes frais (notamment les salades
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f02
29 novembre 2007
29 novembre 2007
commis une faute, et a fortiori une faute lourde, lors des opérations de dépotage et impute le sinistre à un défaut d'emballage ( position anormale du centre de gravité de la machine et absence de sangle
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c43
8 décembre 2015
8 décembre 2015
S'agissant des faits du 7 décembre 2010, la société Brissac Distribution fonde ses griefs sur le rapport de l'administration des Fraudes du 29 décembre 2010 selon lequel l'étiquetage de paquets de salades
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162da70dda066944ee0e84a
6 juillet 2012
6 juillet 2012
rectale après avoir constaté la présence d'une discrète trace de sang sur son gant de fouille, s'est abstenu de prolonger l'examen tant du côté opposé que dans la recherche de la source de cette trace sanglante
Source officielle9e Chambre B
616d96ac49ab036bbe279e4d
13 février 2015
13 février 2015
s'entretenir avec lui, que Madame [J], salariée de l'entreprise également présente, indique que Madame [E], qui a assisté à l'algarade ayant opposé les deux hommes, a tenté de les calmer et a éclaté en sanglots
Source officiellePage 15 sur 37