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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
697c4bc3cdc6046d4736be92
29 janvier 2026
29 janvier 2026
VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2575330 - Représentant : Me Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 103, substitué par Me Grégory SCHREIBER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60370cd24103c7a77ada5900
18 juin 2015
18 juin 2015
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée par Me Edouard SCHOENKE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00285_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
égard, il ressort des pièces du dossier que Mme A, adjoint administratif à l'Office national des forêts, a travaillé, jusqu'à son admission à la retraite le 1er octobre 2013, au sein de l'agence de Schirmeck
Source officielle2e Chambre
60369cc1effee83f080a1553
24 septembre 2015
24 septembre 2015
demeurant [Adresse 3] [Localité 1] toutes deux représentées par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Philippe SCHRECK
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da79f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
RHODANIENNE DES AUTOCARS GINHOUX [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Guillaume SCHENCK, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
66fce3f38d6ea26f688da8a3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
NEW NATIONAL LUXURY BEDDING [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie SCHREIBER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1394 INTIME Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8ead47b645815ea8241e
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Monsieur [H] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Delphine LECOEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0271 INTIMÉE SAS ESR [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie SCHREIBER
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7b
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Par acte authentique passé le 3 octobre 1987 en l'étude de Maître Jean-Jacques A..., notaire à Schirmeck, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0e53c25a97f0381f54ef
17 décembre 2014
17 décembre 2014
décomposant ainsi qu'il suit : - 48.261,83 € au titre du remboursement des mensualités du crédit, - 14.100 € au titre des travaux, - homologué le projet chiffré d'état liquidatif établi par la SCP CADET SCHENCK
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
la Bretagne et que cinq espèces sont considérées à risque très important vis-à-vis de l'éolien (Pipistrelle commune, Pipistrelle de Nathusius, Noctule commune, Noctule de Leisler et Minioptère de Schreibers
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163772df6919f4eda2c3816
12 février 2010
12 février 2010
ENERGY RECOVERY GMBH nouvelle dénomination sociale de ABB ALSTOM POWER SHG GMBH elle-même nouvelle dénomination sociale de ALSTOM ENERGY SYSTEMS GMBH elle-même nouvelle dénomination sociale de SHG SCHACK
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01959_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle relève que parmi ces espèces, seuls les Petit et Grand murins et le Minioptère de Schreiber ont un rayon d’activités leur permettant d’atteindre le site du projet.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02510_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
mémoires, enregistrés les 15 novembre 2021, 14 septembre 2022, 16 février 2023 et 18 octobre 2024, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), représentée par Me Schmelck
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033897d7bbd863cae46e501
24 mai 2017
24 mai 2017
En effet, ce poste ne serait plus nécessaire du fait de l'externalisation de l'activité de logistique à DB Schenker.
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9590b5afe5adfff28a63
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Assistance de Vie sans Interruption ) le 17 février 2021, représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Guillaume SCHENCK
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac20072
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[R] aux entiers dépens des causes principale et d'appel, avec application au profit de Me Grégory Schreiber des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle5e chambre civile
69d5ebcfcdc6046d477bd737
7 avril 2026
7 avril 2026
qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Edouard SCHOENKE
Source officielle4e Chambre B
6036f5ac896db5912157b045
2 juillet 2015
2 juillet 2015
diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié., [Adresse 5] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Winni-Brigitte SCHREIBER-BALDET
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame GRENIER, avocat général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur SCHMELCK, avocat général.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616355d5bf1fa7f870d29ffd
16 février 2011
16 février 2011
Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 12] [Adresse 12] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie SCHMELCK
Source officiellePage 15 sur 19
SCHRECK, Sabrina, Paulette
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00021
10/07/2026
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LICÉA BEAUTÉ, SCHRECK, Valérie
Délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au BODACC Cession sous acte authentique en date du 11/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Simon 57300 Mondelange
31/05/2026
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SCHRECK, Valérie
05/04/2026
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SCHRECK, Thomas, Fred
27/01/2026
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SCHRECKER-BLACKMAN, Derwen, Bow
22/01/2026
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