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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873cd
13 janvier 2005
13 janvier 2005
DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES REUNIES ARRET DU JEUDI 13 JANVIER 2005 Recours contre une d,cision (N R.G. 3058/96) rendue
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e0
8 juillet 2005
8 juillet 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE EXPÉDITIONS Me Y... (LRAR) la SCP LAVAL - LUEGER ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BLOIS (LRAR) CONFERENCE DES BATONNIERS DE FRANCE ET D'OUTRE MER (LRAR) P.G.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c426
5 juin 2008
5 juin 2008
Représentée par Me Jean-Luc VONFELT, avocat au barreau de MULHOUSE, INTIMÉE : SOCIÉTÉ SOLEA SAEML, prise en la personne de son représentant légal, non comparant, 97 rue de la Mertzau BP 3148 68063
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
André-Pierre E..., Mme Isabelle F... épouse G..., Mme Solène H... épouse I..., Mme Nadine J..., M. Joïc L..., M. Patrice M..., M.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd940f11c0e822756a68b5f
19 mars 2020
19 mars 2020
- sur la partie Est coin bistrot 4 causes : 1- l'état du solin au droit de la jonction entre la couverture et le mur pignon voisin ; le solin est vétuste et la défaillance constatée est à l'origine
Source officielle3ème CH(chambres réunies)
653ca5f983c9498318209c2f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA GUADELOUPE, SAINT-MARTIN & SAINT-BARTHELEMY [R] [F], BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPELDE [Localité 6] AUDIENCE SOLENNELLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60343d6054d4e72ea21f4381
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02937_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
l'exécution du jugement du 9 octobre 2023 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à l'annulation du permis de construire délivré par le maire de Marseille à la SPL Soleam
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b83
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Des requêtes en difficulté d'exécution en date des 15 et 16 septembre 2016 ont été déposées par les conseils de Kévin X..., Sofian Y...et Heindy Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92877
15 octobre 2015
15 octobre 2015
général : 14/06792 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2014 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 13/00280 APPELANTES SARL FRANCILIENNE DE NEGOCE N1 ABREVIATION SOFRANE
Source officielleChambre A - Civile
69d74762cdc6046d479cbf08
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été appelés en cause, d'une part, par la SA [W] Assurances, la SAS [G] [B], les sociétés Solen Géotechnique et Ginger CEBTP, M.'
Source officielle4e chambre
6160662aeedca24c93cf78ff
24 mars 2014
24 mars 2014
SOLEN, COPITEC, Messieurs [FX] et [Z].
Source officielleSociale C salle 1
643e352d83146e04f531eb8e
14 avril 2023
14 avril 2023
] [Localité 5] représentée par Me Olivier GILLIARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE, substitué par Me Antoine RICCARDI DÉBATS : à l'audience publique du 04 Janvier 2023 Tenue par Soleine
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b392
6 décembre 2013
6 décembre 2013
Les sociétés [P] [L] et [P] [L] Dermocosmétique soutiennent que messieurs [K] [Q] et [N] [H] co-inventeurs ont déposé une enveloppe soleau n° 90002 le 14 février 1990 concernant cette invention et que
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Président du Tribunal judiciaire de Grenoble en date du 06 juin 2024 suivant déclaration d'appel du 12 Juillet 2024 Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2b24147b94f1307fee0
5 septembre 2022
5 septembre 2022
avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS Madame [T] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Solenn
Source officielleChambre civile section B
6979e3c4cdc6046d47f6bffa
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice Richet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique
Source officielleChambre civile
63c1089abf9fd47c90a139a6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [P] [B] Comparant en personne, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience solennelle
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
non-représentée A l'audience sur incident du 3 décembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b2d4143037ceabfbf8d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.10655 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Solène
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