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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865bd

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Thierry X... Mme Catherine Y... épouse X... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 18 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d703

Appel

11 mai 2007

11 mai 2007

Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Maître Bernard FLORENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E. 549 INTIME Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Premier Président

63c79b06da31367c908eb532

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

PARTIES EN CAUSE : Madame [L] [G] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 11] demeurant [Adresse 7] DEMANDERESSE Représenté par Me Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03449_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

anciennement dénommée société BTA Insurance SE, a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Qualiconsult et Saunier Poy-Tardieu, devenue société Thierry

Source officielle
CA

Section D

69955fbacdc6046d47c805cc

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section D --- N° RG 23/00126 - N° Portalis DBWE-V-B7H-UW6 APPELANT Monsieur [B] [C] assisté de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d379

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

Thierry la somme de 1 euro à titre de dommages et intérêts LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c7

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Sur l'exception soulevée par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, le juge de la mise en état, par ordonnance du 4 septembre 2015 : - s'est déclaré compétent pour statuer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865de

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Monsieur Thierry Z..., commandait depuis son comptoir la gâche électrique de la serrure de la ladite porte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f87b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Thierry et de A...

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094c

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bdd

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

ET THIERRY B... prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df03aaebb88318fda3d5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par lettre datée du 16 février 2017, la société Armand Thiéry a convoqué Mme [Y] à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé le 3 mars 2017.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeefdc5b777c90992f77

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

- N° Portalis DBVK-V-B7G-PODK Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 MAI 2022 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 19/01481 APPELANTE : Association ASSOCIATION THIERRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0bb

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 1ère section ARRET DU 22 MAI 2008 RG : 07 / 01447 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHATEAU-THIERRY du 07 Février 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a0

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

VERSAILLES Représenté par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 et assisté sur l'audience par Me Jean-baptiste ABADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0368 Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc4

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Représentée par Me Pascal A... de la SCP AULIBE-ISTIN-A..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 SCP HUBERT LOUVEL-THIERRY ASSANT-LECHEVALLIER prise en la personne de ses représentants légaux

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CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c5

Appel

11 avril 2007

11 avril 2007

Thierry X... était également titulaire d'un bail à long terme portant sur une parcelle sise à FEREBRIANGES, lieudit les moutrons, cadastrée AI no 2 d'une contenance de 1 ha 31 a 36 ca, qui lui avait été

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CA

Chambre 1-8

69fd8188cdc6046d47048f23

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

FONCIA NICE prise en la personne de son Président en exercice Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00ca2439f45aaa042597

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Ingrid TAILE MANIKOM de la SELARL ITM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [K] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41b

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Thierry Gérard Michel Y...

Source officielle

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