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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865bd
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Thierry X... Mme Catherine Y... épouse X... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 18 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
11 mai 2007
Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Maître Bernard FLORENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E. 549 INTIME Monsieur Thierry
Source officiellePremier Président
63c79b06da31367c908eb532
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PARTIES EN CAUSE : Madame [L] [G] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 11] demeurant [Adresse 7] DEMANDERESSE Représenté par Me Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03449_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
anciennement dénommée société BTA Insurance SE, a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Qualiconsult et Saunier Poy-Tardieu, devenue société Thierry
Source officielleSection D
69955fbacdc6046d47c805cc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section D --- N° RG 23/00126 - N° Portalis DBWE-V-B7H-UW6 APPELANT Monsieur [B] [C] assisté de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d379
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Thierry la somme de 1 euro à titre de dommages et intérêts LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
Sur l'exception soulevée par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, le juge de la mise en état, par ordonnance du 4 septembre 2015 : - s'est déclaré compétent pour statuer
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Monsieur Thierry Z..., commandait depuis son comptoir la gâche électrique de la serrure de la ladite porte.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f87b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Thierry et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdd
19 mai 2017
19 mai 2017
ET THIERRY B... prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df03aaebb88318fda3d5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par lettre datée du 16 février 2017, la société Armand Thiéry a convoqué Mme [Y] à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé le 3 mars 2017.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeefdc5b777c90992f77
18 janvier 2023
18 janvier 2023
- N° Portalis DBVK-V-B7G-PODK Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 MAI 2022 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 19/01481 APPELANTE : Association ASSOCIATION THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0bb
22 mai 2008
22 mai 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 1ère section ARRET DU 22 MAI 2008 RG : 07 / 01447 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHATEAU-THIERRY du 07 Février 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a0
15 mai 2014
15 mai 2014
VERSAILLES Représenté par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 et assisté sur l'audience par Me Jean-baptiste ABADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0368 Maître Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc4
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Pascal A... de la SCP AULIBE-ISTIN-A..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 SCP HUBERT LOUVEL-THIERRY ASSANT-LECHEVALLIER prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Thierry X... était également titulaire d'un bail à long terme portant sur une parcelle sise à FEREBRIANGES, lieudit les moutrons, cadastrée AI no 2 d'une contenance de 1 ha 31 a 36 ca, qui lui avait été
Source officielleChambre 1-8
69fd8188cdc6046d47048f23
7 mai 2026
7 mai 2026
FONCIA NICE prise en la personne de son Président en exercice Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND
Source officielleChambre civile TGI
667d00ca2439f45aaa042597
25 avril 2024
25 avril 2024
] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Ingrid TAILE MANIKOM de la SELARL ITM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [K] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f41b
3 avril 2012
3 avril 2012
Thierry Gérard Michel Y...
Source officiellePage 15 sur 572