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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a16
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Tony Z..., délégué syndical ayant assisté M. X... lors de la première audience du 8 décembre 2014, faisait savoir que ce dernier était décédé.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8889f
29 septembre 2006
29 septembre 2006
de constater que Christian X... était en congés du 5 au 8 août 2004, comme en atteste sa fiche de paie d'août 2004; que de surplus, les deux seules attestations qui concernent ces faits, de messieurs Tony
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d575
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Il ajoute que le rapport d'enquête sociale met également en évidence la complicité qui existe entre Emilie et son fils Tony issu d'une première union.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6864c05017fdd29c2965170a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Contrat n°00000440063-000 en date du 30 avril 2021, pour la livraison de 90 tonnes de esc faro, au prix de 183 euros/T, à partir du 01/07/2022 et avant le 31/08/2022 ; b.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03160_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Le 1er juillet 2020, la société Maxi Toys a sollicité l'autorisation de licencier M. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60338f988ee3d1426c42c780
22 mai 2017
22 mai 2017
Les opérations de couverture intervenues ont donné lieu à des contrats d'option sur le nickel souscrits par l'intermédiaire de la SG, les 13 juillet et 12 août 2005 (135 tonnes de nickel par trimestre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93348
1 avril 2025
1 avril 2025
- Sur la journée du 3 juin, vous avez enregistré une perte de 8.380 tonnes. - Sur la journée du 4 juin, vous avez enregistré une perte de 5.260 tonnes.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01909_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
par jour relèvent du régime de la déclaration, du régime de l’enregistrement lorsque l’activité est supérieure et égale à 30 tonnes par jour et inférieure à 100 tonnes par jour, et du régime de l’autorisation
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE GLG HOLDINGc/SOCIETE JPV EXTRACTION
6253c9bebd3db21cbdd8924c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
pour la tourbe et de 126 000 tonnes pour les alluvions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af33
20 mars 2008
20 mars 2008
La Commission Européenne, par une décision du 20 juin 2005 a approuvé l'exonération jusqu'au 31 décembre 2009 de la taxe sur les véhicules à moteur de douze tonnes ou plus utilisés exclusivement pour le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01901_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Toutefois, il résulte, d'une part, du site internet de la SARL Etablissements Lescure que ses salariés utilisent, pour les rebobinages des moteurs et pompes, plusieurs ponts roulants allant jusqu'à 3,5 tonnes
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01890_20220818
18 août 2022
18 août 2022
de Pas-de-Jeu, commune de 370 habitants située entre Thouars et Loudun, a interdit la circulation des véhicules de transport de marchandises dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes
Source officielleChambre des Terres
6906f3a6af3a2ea72d42ca73
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Localité 9] cadastrée AL n°[Cadastre 1] et un droit de passage sur les propriétés des intimés ; que ce droit de passage a cependant été limité aux véhicules dont le poids total en charge n'excède pas 3,5 tonnes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913bc
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par courrier du 12 novembre 2018, Mme [O] a contesté sa responsabilité dans la perte des 119 tonnes de matières premières.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57a
2 mars 2012
2 mars 2012
déférée à la cour : Jugement du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 17 Mai 2011, enregistré sous le no 11/ 00648 APPELANT : Monsieur Gilles Tony
Source officielleChambre A - Civile
6a192dd7cdc6046d4754bbf7
27 mai 2026
27 mai 2026
27 mai 2026 Nous, Emilie de la Roche Saint André, conseillère, en remplacement de Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre à la cour d'appel d'Angers, assistée de Tony
Source officielleChambre 1-5
6973ab32cdc6046d4771ad35
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En effet Mme [M] a perçu le fruit des récoltes , soit 10 tonnes d'orge et 15 tonnes de maïs livrées à la coopérative, qu'elle a fait récupérer par son successeur Mme [J] [L], ce qui représente une valeur
Source officielle1ère Chambre
64ae4b18a1775905dba3bca4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La société VSN a émis une commande client n° 16 476 en date du 18 janvier 2022 portant sur 10 tonnes de chlorure potasse 19.800 tonnes de fertistarter 30 tonnes de solution azotée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce21
3 février 2009
3 février 2009
les entrées et les déchargements de déchets sur le site du Centre de Stockage des déchets d'Audenge d'un camion appartenant à la SARL CHALLENGER dont il est le gérant, pour un poids cumulé de 129, 04 tonnes
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e0
8 août 2011
8 août 2011
De cette union sont issus deux enfants : - Pierre X..., né le 28 novembre 1997 à Lyon 4ème (Rhône) - Tomy X..., né le 20 novembre 2003 à Lyon 4ème. Le 23 février 2010, madame Y...
Source officiellePage 15 sur 151