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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
éposé une plaintec/X auprès du Parquet et que le dos
6253cacabd3db21cbdd8c116
8 avril 2008
8 avril 2008
représentant un montant total de 1. 686, 07 € ; qu'ainsi que le premier juge l'a à juste titre retenu, ils avaient nécessairement dans leur appartement de 100 m ² détruit par l'incendie des vêtements, de la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
humiliations subies, la méchanceté et l'acharnement de sa mère, les poignées de cheveux arrachées, la nourriture abîmée, un logement en désordre indescriptible, sans hygiène avec du linge ou de la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473e
10 septembre 2019
10 septembre 2019
P... avait ressenti une vive douleur au poignet droit en soulevant un panier de lave-vaisselle, et que les examens montraient une lésion du ligament triangulaire, des remaniements arthrosiques inter-carpiens
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02652_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A y a été intégré comme travailleur solidaire - compagnon, non salarié, depuis le 10 septembre 2019, pour y faire du tri et de la vente du secteur vaisselle/bibelots avec un volume horaire de 39 heures
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00136_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2024, M. et Mme A, représentés par la SCP Delgenne Vaucois Delgenne, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02853_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
livraison à des services hospitaliers et à une maison de retraite de journées-repas adaptées au régime de chaque patient, incluant le petit-déjeuner, le déjeuner et le dîner, avec fourniture de la vaisselle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02823_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Dans certains cas, bris de vaisselle et de verres, Les animaux d'élevage (même à l'extérieur) peuvent s'affoler. / c) De nombreux bâtiments des classes de vulnérabilité A et B subissent des dégâts de degré
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03754_20250213
13 février 2025
13 février 2025
conseil municipal de Marcilly-lès-Buxy a autorisé le maire de la commune à " réaliser le contrat de prestation de services, pour le restaurant scolaire " en fixant un prix de repas et de service de vaisselle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01347_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
. : bris volontaire de vaisselle, de mobilier ), etc./ 6.2 : Mesures conservatoires. / Lorsque le comportement d'un enfant s'avère, de façon régulière, nuisible tant à lui-même (ex. : refus persistant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02893_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
chaque cellule sont destinés aux actes d'hygiène les plus élémentaires et les douches communes sont accessibles tous les jours, une laverie entretient le linge et si les détenus souhaitent faire leur vaisselle
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03418_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
village de " Douet Piquot ", existant au sud, par la route départementale numéro 901, et du hameau " des Fosses à Terres ", existant à l'est, par un espace boisé, traversé par le ruisseau du " Pas Vastel
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA01794_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
commis sur le site de Malakoff, Mme A a admis avoir volé, le samedi 29 septembre 2018, une somme de vingt euros dans une enveloppe de collecte se trouvant dans un bureau fermé et avoir versé du liquide vaisselle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02142_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par des mémoires enregistrés le 30 novembre 2023 et le 12 septembre 2024, la caisse primaire d’assurance maladie de la Haute-Marne, représentée par Me Vaucois, conclut à la confirmation du jugement en
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT02096_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., exploitant un fonds de commerce de fabrication et commercialisation en crêperie, biscuiterie traditionnelle bretonne, épicerie fine, vaisselle et cadeaux au n° 37 de cette rue, ont adressé une réclamation
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Jonathan (employé) 1 lave-vaisselle COLDIS LV 9043 M. 00 M + PDV : 255. 00 €- payé : 100. 00 €- remise : 60. 78 %.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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23 avril 2024
23 avril 2024
manière suivante : ' De 11h à 12h = mise en place de la salle de restaurant (1h) ; ' De 12h à 13h30 = service en salle (1h30) ; ' De 13h30 à 14h30 = nettoyage des tables, de la salle et de la vaisselle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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17 avril 2024
17 avril 2024
[F] [E] et Mme [B] ont dû apporter des draps de chez eux pour essuyer la vaisselle car le lave-vaisselle était hors d'usage et qu'il n'y avait pas de torchons. M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a1482fcecad732febd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'huissier de justice daté du 6 septembre 2022 qui relève certains désordres, à savoir : La présence de câbles électriques qui pendent dans un placard fermé, La présence de fils derrière le lave-vaisselle
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
objet social l'exploitation sous toutes ses formes de tous fonds de commerce de détail : ' De biens d'équipement du foyer et notamment de lustrerie, luminaires, ustensiles ménagers, coutellerie, vaisselle
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c775
11 juillet 2025
11 juillet 2025
insuffisamment sec, une absence de fourniture et pose d'une vanne d'arrivée d'eau froide et eau chaude sur le réseau cuisine ainsi qu'une absence de création d'une arrivée d'eau froide pour le lave-vaisselle
Source officiellePage 15 sur 37