CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 890 résultats pour « Vignoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6688ddfe676b73dd81b96c6c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT QUENTIN rendu le 08 Avril 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIME Monsieur [P] [Y] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Philippe VIGNON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d81ce704a005d1ed70b7

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Suite au rachat de ses actions par une société dénommée Finavin en 2006, sa dénomination est devenue Vintex & Les Vignobles [U].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163820d96ce96677bf0fde4

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

Vignobles [R]. Il conteste par ailleurs l'ensemble des griefs retenus à l'appui de son licenciement pour faute grave.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

FOURNEYc/S.A

68eddab8c8f5ccbb77339a41

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

acte du 30 décembre 2017, la société par actions simplifiées [Adresse 20] (ci-après LGMYC) a fait l'acquisition de la société à responsabilité limitée [Adresse 12], laquelle est propriétaire d'un vignoble

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff907cdc6046d478a3f81

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

n° 2026/M135 Mme [B] [C] Représentant : Me Vincent SOREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.E.L.A.R.L. [1] S.E.L.A.R.L. [2] Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Laetitia VIGNON

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00241_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 04/02/2023, sous le numéro susvisé, la requête présentée par Mme A B demeurant 75 rue de Président Salvador Allendé à Vigneux

Source officielle
CA

18e Chambre B

60346eab35eb9e5ce3f0036c

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

SERVICES BDR Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : 14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

18e Chambre B

60346eac35eb9e5ce3f0039a

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

CFDT DES BOUCHES DU RHONE Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : 14 décembre 2016 à : Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

18e Chambre B

60346eac35eb9e5ce3f003c0

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

BOUCHES DU RHONE Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

18e Chambre B

60346eac35eb9e5ce3f003d0

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

ET SERVICES CFDT DES BOUCHES DU RHONE Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à :Me Guillaume ROLAND Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036387dfc9fd29abd870cec

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 07 OCTOBRE 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a71a68110eae5b68f2b

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 26 NOVEMBRE 2013 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e6fc25a97f0381f5681

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 SEPTEMBRE 2014 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 12

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60352eb151c1de592d74d83b

Appel

8 juin 2016

8 juin 2016

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 JUIN 2016 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/03699

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6035d41ee9e96c3af5fcc69b

Appel

17 février 2016

17 février 2016

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2016 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162a32536ab09eb9a2fd815

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 JANVIER 2013 (Rédacteur : Madame Maud VIGNAU, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd966d47c94e55257ad31fb

Appel

7 février 2020

7 février 2020

11909 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUVE [L] [S] épouse [V] C/ SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : 10/02/2020 à : Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ab250bba731fad7dd353c6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Mélody VIGNOLLE-DELTI

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162b2534abc2618d50e0586

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

LE VIGNAU, nouveau propriétaire du château de [8] a été appelée en la cause.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64ae4b04a1775905dba3bc36

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

née le 24 Novembre 1988 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU

Source officielle

Page 15 sur 95

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Créations

VIGNOUD, Patrice

SIREN 512375585Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/07/2026

Voir →

Procédures collectives

VIGNOUD, Marie-Pierre

SIREN 323822486Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 17 Avril 2026, désignant liquidateur Me Simon LAURE 20, boulevard Saint-Michel - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

05/06/2026

Voir →

Radiations

VIGNOUD, Magali, Odile

SIREN 951541242Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

29/05/2026

Voir →

Créations

VIGNOUD, Murielle, Denise, OLIVEIRA FERREIRA

SIREN 810385674Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

25/01/2026

Voir →

Créations

CLAVERIE, Véronique, VIGNOUD

SIREN 987432002Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

23/01/2026

Voir →