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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
64a7b0953bcaf505db696859
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il a retenu la responsabilité de la SIIHP pour faute lourde ayant entraîné un préjudice tenant au fait que Mme [M] [O] veuve [C] n'a pu revenir chez elle alors qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cab
13 novembre 2013
13 novembre 2013
La CPAM a notifié à sa veuve la prise en charge de la maladie professionnelle reconnue le 3 mars 2010.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00757_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
et des victimes de la guerre alors applicable.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01812_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme B, née le 1er juillet 1930, se déclarant veuve de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f95eedb07d0f8186257
2 mai 2023
2 mai 2023
- Sur l'allocation aux veuves ou veufs d'actifs au titre d'enfants élevés (article 92) L'Urssaf expose que l'article 92 prévoit que cette allocation est versée lorsqu'un veuf cesse de
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Société [14] C/ [X] [P] veuve [J] [M] [J] [F] [J] [12] ([16]) S.A.S. [24] CCC délivrées le : 09/10/2025 à : - Sct [13] - Me ROUMEAS - Mme [X] [J] - [16] 71 - SAS
Source officielle1re chambre 1re section
6358ce0ac40aa805a7864deb
25 octobre 2022
25 octobre 2022
instance par Mme [D] veuve [Z], Et y ajoutant : - Condamner Mme [D] veuve [Z] à amende civile de 10.000 euros au titre de l'article 559 du code de procédure civile, - Condamner Mme [D] veuve
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b434
30 janvier 2007
30 janvier 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 30 JANVIER 2007 APPELANTE : Madame Geneviève Z... veuve X... née le 30 Octobre 1919 à VIMOUTIERS (61) ... ...
Source officielle2ème chambre sociale
681306ba8cc74354d664759d
24 avril 2025
24 avril 2025
[S] son admission au bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA).
Source officielle1ère ch. civile
64f02e6bdb41fad969879bbc
30 août 2023
30 août 2023
En l'espèce, Mme [P] veuve [X] justifie avoir perçu un revenu mensuel de 1 042 euros selon son avis d'impôt sur les revenus de 2020 et réglé un loyer mensuel de 107,79 euros après déduction d'une allocation
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cbc
5 janvier 2016
5 janvier 2016
C/ Mme Bernadette Y...veuve Z... ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Mme Véronique Z... Mme Gwenaëlle Z...
Source officielle1ère chambre civile B
5fdce9cc7c0ab2547d755ebd
23 octobre 2018
23 octobre 2018
PLESSY veuve X... née le [...] à LYON (69) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a2c
28 mai 2001
28 mai 2001
DU 28 Mai 2001 -------------------- RP Huguette B... veuve X... C/ Andrée Z... veuve A... E...
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4b
4 avril 2025
4 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2025 N° 2025/88 Rôle N° RG 21/13604 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIECA [B] [U] C/ [I] [X] VEUVE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Représentée par sa mère Mme Z... veuve Y... et autres.... C/ Société EDF Etablissement Industriel et Commercial et autres.....
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca4
21 mai 2008
21 mai 2008
veuve X... à régler à Louis X... la somme de 1. 300 euros au titre des frais irrépétibles, - la condamnant aux dépens, Vu la déclaration d'appel de Marie Y...
Source officielleChambre Premier Président
68f320a379ac4fbe1d877817
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le premier président a, à sa demande, dispensé Madame [T] veuve [C] de comparaître.
Source officielle1re Chambre A
615e0db2c25a97f0381f4eeb
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Monsieur [I] [Q] est décédé en cours de procédure, qui a été poursuivie à l'encontre de sa veuve et de sa fille héritière.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6034749d07d80262a364e404
6 décembre 2016
6 décembre 2016
Un de ces lots est constitué d'un terrain sur lequel une maison est occupée par Mme [D] [Z] veuve [U].
Source officielle1ère chambre civile B
6162fdf83ebbdffcbea6aa88
21 février 2012
21 février 2012
2009 RG : 05/00063 [F] [F] C/ [T] [O] [O] [O] [O] [F] COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 21 Février 2012 APPELANTS : Mme [Y] [F] veuve
Source officiellePage 15 sur 374