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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
69eafdb8cdc6046d47577618
23 avril 2026
du débiteur, sont à la charge de ce dernier ; - rejeté toutes autres demandes, plus amples ou contraires.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a22657acdc6046d47396c1c
4 juin 2026
PRETENTIONS ET MOYENS Par dernières conclusions transmises par voie électronique au greffe de la cour d'appel de Bordeaux le 16 juin 2025, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé
Chambre sociale 4-4
69e06db3cdc6046d47686c0e
15 avril 2026
PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu les dernières conclusions transmises par voie électronique le 10 avril 2024, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens et prétentions conformément
CHAMBRE SOCIALE B
6a1139a9cdc6046d47a68ae3
22 mai 2026
de leurs autres demandes, plus amples ou contraires ; - Condamné la société [2] [Localité 2] aux dépens de l'instance.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6a225e6bcdc6046d47387da2
Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il est renvoyé aux écritures de celles-ci conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
6ème Chambre
69f19c76cdc6046d47ee1229
28 avril 2026
Par leurs dernières conclusions récapitulatives du 17 janvier 2024, auxquelles il est renvoyé pour un plus ample exposé des prétentions et moyens, M. et Mme [A] demandent à la cour de: - dire et juger
Chambre Commerciale
6a2108b6cdc6046d4708d312
3 juin 2026
D'autre part, le tribunal a souligné que le contrat d'assurance prévoit que l'assuré doit user de tous les moyens en son pouvoir pour limiter les conséquences du sinistre, sauvegarder les biens garantis
Chambre Sécurité sociale
69fc2c2fcdc6046d47e380ef
30 avril 2026
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions reçues au greffe le 19 février 2026, régulièrement soutenues à l'audience et auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé, la SASU
Chambre sociale 4-2
6a17cd12cdc6046d4730477b
27 mai 2026
la charge de ses frais irrépétibles, . ordonné l'exécution provisoire de la présente décision en toutes ses dispositions, . rejeté toutes les autres demandes des parties.
4e chambre civile
69d89939cdc6046d47bc5df4
9 avril 2026
PRÉTENTIONS 12.
1ère Chambre
6a0e96d4cdc6046d47653ccb
20 mai 2026
[K] [A] de l'ensemble de leurs demandes de provision ; - débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires ; - condamné le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 1] et M.
Pôle 6 - Chambre 9
6a225c64cdc6046d47382abe
PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu les dernières conclusions transmises par voie électronique le 16 janvier 2024, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens et prétentions et aux
2ème Chambre
6a167ccacdc6046d4710a8ba
26 mai 2026
Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure ainsi que des prétentions et moyens des parties, la cour se réfère aux énonciations de la décision attaquée ainsi qu'aux dernières conclusions déposées
69fd7794cdc6046d47037428
7 mai 2026
Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions de l'appelante, il est renvoyé aux écritures de celle-ci conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
69d89b68cdc6046d47bc88ea
la demande formée par M. et Mme [A] au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté toutes autres demandes formées par les parties, - condamné in solidum M. et Mme [A] aux dépens, -
2ème Chambre civile
6a192c93cdc6046d4754a2f4
28 mai 2026
toute demande plus ample ou contraire, - rappelé l'exécution provisoire de droit de la présente décision.
67ef6fba7985d82da296f79b
3 avril 2025
toutes demandes contraires de la société SAEM Sports et Tourisme Remontées Mécaniques, - débouter la société SAEM Sports et Tourisme Remontées Mécaniques et toute autre partie de l'ensemble de leurs
69f19174cdc6046d47eccae5
toutes demandes plus amples ou contraires de Monsieur [G] [C] - condamné solidairement Monsieur [G] [C] et Monsieur [R] [O] aux entiers dépens.
Chambre civile 1-5
69d88666cdc6046d47b9f1c2
de toutes leurs demandes plus amples ou contraires, - condamné Hauts de Seine Habitat- OPH à verser à Mme [Y] [G], Mme [I] [G] et M.
TROISIEME CHAMBRE
68d62528f345149cf84d2bad
25 septembre 2025
Le jugement dont appel : Par jugement rendu le 25 mai 2023, le tribunal judiciaire de Lille a : rejeté toutes les demandes de la société Axa France Iard condamné la société Axa France Iard à verser
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