Nous vous rappelons que les motifs à l'origine de notre décision sont les suivants : [* le chiffre d'affaires réalisé à fin Avril s'élève à 337 KF, soit un montant très inférieur à l'objectif fixé

Nous vous rappelons que les motifs à l'origine de notre décision sont les suivants : [* le chiffre d'affaires réalisé à fin Avril s'élève à 337 KF, soit un montant très inférieur à l'objectif fixé

Avec une perte du chiffre d'affaires de l'ordre de 4 millions d'euros en 2020, l'entreprise enregistre à nouveau des pertes de 153'000 euros sur l'exercice, étant précisé qu'avec un résultat négatif de

d'affaires causée par l'interruption ou la réduction de l'activité, de la marge brute (chiffre d'affaires - charges variables), incluant les charges salariales, les économies réalisées, en tenant compte

d'affaires H.T. et des bénéfices arrêtés pour les mêmes années, soit : -pour l'année 2009 : 1.175.430 € de chiffre d'affaires, -pour l'année 2008 : 1.162.261 € de chiffre d'affaires, -pour l'année

Intéressement = 2 % x CA annuel HT, -Si le chiffre d'affaires HT résultant directement de son activité est compris entre 700 000 et 1 000 000 €uros sur l'année : Intéressement = 3 % x CA annuel HT,

% sur le chiffre d'affaires HT de 150. 001 € à 300. 000 € 20 % sur le chiffre d'affaires HT de 300. 001 € à 450. 000 € 25 % sur le chiffre d'affaires HT de 4500. 001 € à 600. 000 € 30 % sur le chiffre

Sur la demande de dommages et intérêts de la SARL Varilor pour résistance abusive La S.A.R.L.

une non- réalisation de chiffre d'affaires de 15 996 €.

Vous avez effectué un chiffre d'affaire de 98 174. 46 HT de juillet 2009 à juin 2010 ce qui représente 7 853. 95 ¿ de commissions.

le chiffre d’affaires de M.

d'affaires déclaré et celui du chiffre d'affaires réel est supérieure à 10 % du premier chiffre / () / Les dispositions de l'article L. 68 sont applicables dans les cas d'évaluation d'office prévus aux

[X] [J] aura droit à une rémunération proportionnelle au chiffres d'affaires de l'activité vente directe encaissé, calculée comme suit : -1,5% du chiffre d'affaires annuel HT encaissé jusqu'à 1 500 000

COUR D'APPEL DE [Localité 1] REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 26/00044 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J4EK AFFAIRE : [E] C/ [B] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE

Ainsi, la société a perdu 34,60% de son chiffre d'affaires entre 2018 et 2019 ; 33,80% de son chiffre d'affaires entre 2019 et 2020.

d'affaires qui n'a pas été passible de la taxe sur la valeur ajoutée et le chiffre d'affaires total.

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation

Le salarié soutient, au contraire, que l'expression 'les participations au chiffre d'affaires ou aux résultats' imposait à la société ALFI d'inclure les primes d'intéressement, d'abondement et de participation