valeur peut être déterminée par comparaison avec les prix constatés pour des cessions de biens qui, sans être parfaitement identiques au bien en cause, lui sont intrinsèquement similaires, cette similitude

qu'aucun nom n'est cité, - qu'aucun élément ne permet d'identifier, voire de soupçonner l'identité du pilote ou des passagers, que la date de l'év nement a été changée ; - que l'exigence de similitude

journal "Aujourd'hui en France" ; Considérant que l'examen des exemplaires les plus récents du "Parisien" et d'Aujourd'hui en France" produits aux débats par les parties révèle en particulier la similitude

Ils soutiennent que les prétendues similitudes entre les tableaux de suivi des deux entreprises ne sont pas caractérisées, qu'elles sont d'ailleurs explicables et que, de façon générale, les griefs nouveaux

un risque de confusion dans l'esprit du consommateur moyen, risque qui s'apprécie globalement à la lumière de tous les facteurs pertinents, sur la base de l'impression d'ensemble apportée par la similitude

Elle écarte toute confusion dans l'esprit du public, en l'absence de similitudes entre les produits.

], publié en 2012 aux éditions CLASSIQUES GARNIER et intitulé Educations négatives - Fictions d'expérimentation pédagogique au XVIIIeme siècle et qu'elle a constaté de nombreuses ressemblances et similitudes

, de même, comme il a été dit ci-dessus, les briquets et cendriers ne sont similaires à aucun des produits visés à l'enregistrement des marques revendiquées ; Qu'il s'ensuit que, nonobstant la similitude

avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit

[H] [S], les signatures apposées sur les deux avis de réception des lettres de notification du 18 juin 2024 et du 15 juillet 2024 présentent de nombreuses similitudes avec celle de M.

Faute de toutes diligences de ce créancier, et sans qu'il y ait lieu en revanche de retenir une présomption d'information de sa part en raison d'une similitude d'organes dirigeants des deux sociétés cocontractantes

C..., voisin de l'intimée dont la propriété est située au 50 de la même rue, l'huissier a relevé, à deux reprises, la similitude de comportement des deux chiens, indiquant que, dès son arrivée sur place

Si cette signature présente des similitudes avec celle de M Z..., conducteur de travaux, figurant sur sa lettre de démission du 19 avril 2005, force est de constater que la signature apposée sur l'avenant

autres produits de la gamme Frontline, - que l'article L.713-5 s'applique même en présence de produits similaires à ceux couverts par la marque, - que les signes en présence présentent des similitudes

entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes et inversement ; Sur la comparaison des produits : Considérant qu'aucune contestation

repérage de l’amiante ; elle n’a repéré aucune plaque d’amiante sur les bâtiments A, B et C, ni émis de réserves ; des plaques ont été découvertes le 13 octobre 2016 dans les gravats ; eu égard à la similitude

La signature qui y figure présente de grands points de similitude avec celle figurant sur les pièces 12, 13, 16, et 19 ; cette signature est déchiffrable ou à tout le moins pour celui qui connaît le nom

A l'inverse, l'expert judiciaire, a estimé qu'il existait des similitudes entre la signature du 11 juin 2014 et la forme des lettres b, a, r, e et le sommet des hampes des lignes d'écritures réalisées