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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6719e4ff5857dd64cbdaa578
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre 4-1
65a236ff7ca18b0008e57f70
12 janvier 2024
12 janvier 2024
APPELANTE Madame [H] [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162d33170d46c7f95e826e4
10 octobre 2012
10 octobre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Face à votre silence, nous avons été contraints d'engager une procédure disciplinaire à votre encontre.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0308d0ccf000877e747
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Etape 2 Mise au point et création toutes faces. Etapes 3 Finalisation toutes faces. Les autres étapes concernent le développement packaging ligne loisirs créatifs et plein air.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499755379800088473c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2011 : Feutre Pla 150 calendré 1 face 200 cm x100 ml 30 rlx marron urgent - commande du 30 novembre 2011 : Feutre Pla 150 calendré 1 face 200 cm x100 ml 30 rlx marron urgent +100cm x10ml 30 rlx rajout
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835200876004f131a6178
6 septembre 2022
6 septembre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe851204616
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de GRENOBLE INTIMÉS : Me [F] [Z] es qualité de commissaire à l'exécution du plan et liquidateur judiciaire de Monsieur [E] [C] [Adresse 5] [Localité 1] représenté et plaidant par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af3
26 avril 2022
26 avril 2022
Me DAVID Me COLLEU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660e2313f20008a5277d
16 avril 2024
16 avril 2024
AJASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre sociale
67ef6fb27985d82da296f747
3 avril 2025
3 avril 2025
avocat au barreau de LYON SOCIETE [8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Antony VANHAECKE, membre de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1625dbb9bd42de09fafe
7 janvier 2025
7 janvier 2025
le : à : TC Nantes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00071_20260203
3 février 2026
3 février 2026
produit le relevé des informations du fichier informatique de la base d’information Telemopfra de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides faisant apparaître cette dernière date en face
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d22
25 mars 2021
25 mars 2021
DE LA HOUBELLERIE prise en la personne de son représentant légal domiciliée au dit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Alexis LEPAGE, membre de la SELARL WALTER & GARANCE
Source officielle1ère Chambre
6162b8cfefb73d2e55750e43
23 janvier 2013
23 janvier 2013
des terrasses, ainsi que du lambris situé en sous face des terrasses de la façade ouest ; - condamné M.
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e96d9e13277d6e37ef
20 avril 2022
20 avril 2022
Micocouliers, villa n°9 34160 SAINT GENIES DES MOURGUES Représenté par Me Christophe BEAUREGARD de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162776ca2bc6369e8386cd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01446_20260211
11 février 2026
11 février 2026
l'administration sur une demande fait naître une décision implicite de rejet qui peut être déférée au juge de l'excès de pouvoir, une décision explicite de rejet intervenue postérieurement, qu'elle fasse
Source officielleChambre Civile
6a17d4abcdc6046d47313dca
27 mai 2026
27 mai 2026
TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265321831647196 Monsieur [V] [B] né le 07 Novembre 1980 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ec326c9bddc825847684
27 juin 2012
27 juin 2012
- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Madame Alexia LUBRANO, Greffière stagiaire en pré-affectation, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePage 16 sur 34