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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee63
4 octobre 2011
4 octobre 2011
INTIMES --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Anne-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b6
19 juin 2014
19 juin 2014
Roberto X... a construit ou fait construire une maison d'habitation sur deux niveaux ; Qu'à compter de l'année 1984, il a mis l'étage de cette maison à la disposition de son fils, Didier, de son épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c65
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Madame Norma A... veuve A... ... 20600 BASTIA défaillante Madame Joséphine J... épouse A... ... 20200 BASTIA défaillante Madame Monique A... ... 20290 BORGO défaillante Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e958
13 septembre 2011
13 septembre 2011
né le 3 novembre 1948 à ARVILLARD, demeurant 73110 PRESLE Monsieur Robert X... né le 6 octobre 1953 à CHAMBERY, demeurant 73110 PRESLE Madame Dominique X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89002
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Robert X....
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00102_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Article 7 : Le présent arrêt sera notifié à la commune de Bois-le-Roy, à Mme E A veuve C et à la SAS Robert-développement-immobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36b
5 mars 2008
5 mars 2008
Mademoiselle Laurie Anne X... Mademoiselle Lou Anne X...
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4677
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MAAF ASSURANCES C/ [Z] [L] [Y] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me FAIN-ROBERT Me GUENOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e496
12 mai 2022
12 mai 2022
DBVK-V-B7C-NV4I Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de NARBONNE, décision attaquée en date du 14 Mai 2018, enregistrée sous le n° 1112000744 Mme [N] [R] épouse [S] Représentant : Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Philippe ROBERT DE E..., pris en qualité d'héritier de Mme Alix ROBERT DE E... décédée né le 07 Mars 1956 à CHATEAUROUX (INDRE) ... - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b0
2 juin 2016
2 juin 2016
Il convient toutefois de relever en premier lieu que la société SCGD ne justifie pas de la prétendue perte du marché de l'hôpital Robert Debré à la fin de l'année 2011, produisant le cahier des charges
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c1
28 avril 2014
28 avril 2014
paires, seconde moitié les années impaires.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616337e006e11dac7d76d02f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
510900008 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 DECEMBRE 2011 APPELANTS : [R] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-louis ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac4
10 novembre 2005
10 novembre 2005
, Président, chargé de faire rapport, sans opposition des Avocats dûment avisés, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur ROBERT, Président
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84ae4
23 janvier 1999
23 janvier 1999
"ANGELIQUE MARQUISE DES ANGES",. "MERVEILLEUSE ANGELIQUE",. "ANGELIQUE ET LE ROY",. "INDOMPTABLE ANGELIQUE",.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93030
9 mars 2016
9 mars 2016
Robert X... à payer à la SCI hameau de Piantarella et à la SO.
Source officielle1re chambre 1re section
60352998f06312545292878a
9 juin 2016
9 juin 2016
APPELANTES **************** Madame [T] [B] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] (72) [Adresse 4] [Adresse 5] Représentant : Me Fanny CHARPENTIER, membre de la SCP GRAS ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dc
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie SALAÜN, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-4
6711fa987603bf88a18844df
17 octobre 2024
17 octobre 2024
n° 2024/M338 Madame [B] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-006771 du 19/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a12
22 octobre 2001
22 octobre 2001
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Robert X... né le 11 Novembre 1924 à PERIGUEUX (24) Chez M. Madame PANNETIER B....
Source officiellePage 16 sur 215