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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
66a48d73d2924ce9e1556914
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Elle a appliqué du gel hydroalcoolique de manière fréquente sur ses mains et en allumant une cigarette avec son briquet, elle s'est brûlée les mains involontairement.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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23 avril 2025
23 avril 2025
de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté par Me Alexandre de VILLARTAY, Avocat au Barreau de RENNES, substituant à l'audience Me Mathieu BRULE
Source officielle2e Chambre
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8 juin 2017
8 juin 2017
Le yacht à moteur a complètement brûlé et s'est immergé dans l'eau jusqu'à toucher le fond.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eba
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Le sinistre était maîtrisé à 16 heures 50 mais les pompiers ne parvenaient pas à ranimer une enfant âgée de 2 ans, Samira K, grièvement brûlée et que sa mère avait réussi à extraire du logement en flammes
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87775
13 septembre 2005
13 septembre 2005
MICHELET a ensuite brûlé les branches et autres résidus restant après le déboisement entrepris par Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89129
4 avril 2007
4 avril 2007
* * * Laure X..., née le 05 mai 1975, était victime de graves brûlures au mois de mars 1984 nécessitant son hospitalisation dans le service des brûlés de l'hôpital PELLEGRIN à BORDEAUX du 19
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ce
20 novembre 2007
20 novembre 2007
. ; il s'est précipité et a tenté de lui enlever ses habits ; pour arrêter le feu les collègues de Hassen X... l'ont plaqué au sol puis l'ont conduit aux douches ; Hassen X... a été grièvement brûlé au
Source officielle10e Chambre
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25 septembre 2013
25 septembre 2013
'Elles ont menacé de me tuer et de bruler les voitures m'appartenant. Elles m'ont menacé devant les policiers. Ensuite nous avons fait appel à la police car je me suis cachée chez moi.
Source officielle2ème chambre section A
69736983cdc6046d476a0f5f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
échec aux autorisations qui ont été obtenues pour procéder à l'écobuage des 22 mars et 24 avril 2019, eu égard au caractère obligatoire du débroussaillage et de l'absence de solution alternative au brûlage
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01055_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
, sous le n° 23TL01055, et des pièces complémentaires produites les 2, 6 et 20 juin, 25 juillet et 11 décembre 2023, ces dernières n'ayant pas été communiquées, Mme D E, épouse F, représentée par Me Bruna-Rosso
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820935fa7a008e5409f412
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Paris (ci-après désignée ' la Caisse ') le 7 décembre 2011 en ces termes 'soirée de Noël organisée par l'entreprise (hors du temps de travail, hors de l'entreprise, non obligatoire), la victime a été brûlée
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253872
25 avril 2025
25 avril 2025
nettoyage utilisé, ni sur la crème appliquée ensuite sur les fesses de son enfant vous n'avez pu renseigner sa maman lorsqu'elle a repris [A] ce soir-là après que vous lui ayez dit que [A] avait été brûlée
Source officielle3ème chambre
67f750ac6527a11effc4b699
9 avril 2025
9 avril 2025
Pour rejeter la demande d'expertise le premier juge a retenu que : - le risque de pollution des sols était présent au regard de la destruction de batteries et de la présence de bombes aérosols brûlées
Source officielleCour d'Appel
A.R.L. ADEXO prise en la personne de son représentant légalc/Mademoiselle Herminia X
6253c9e6bd3db21cbdd8983e
12 septembre 2007
12 septembre 2007
BARET, Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b9
25 octobre 2007
25 octobre 2007
BARET, Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE
Source officielleCour d'Appel
PB Monsieur Franck Xc/La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE
6253ca41bd3db21cbdd8a78e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BRUNAS-LAPIERRE
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNEc/Société POLYREY
6253ca4bbd3db21cbdd8a978
7 février 2008
7 février 2008
Caroline Y..., Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame BRUNAS-LAPIERRE
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02554_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
A B, représenté par Me Bruna-Russo, puis par Me Gonand, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement rendu le 11 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00736_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2020 par lequel le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour ;
Source officielleChambre 4-1
68e9e9edbb2ead0a581fb0c8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[U] [D] en le rouant de coups alors qu'il était au sol tout en le menaçant de de mort lui et tous les membres de sa famille en ces termes :'je vais te tuer, je vais te brûler toi et ta famille, je viens
Source officiellePage 16 sur 47