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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb86e405357f749ea9b8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 03/11/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 20/05250 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TK5M Jugement (N° 19/00525) rendu le 19 Novembre 2020 par le tribunal de grande
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6033341b68e1aaa503e8a265
7 septembre 2017
7 septembre 2017
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 07/09/2017 *** N° de MINUTE : 486/2017 N° RG : 16/04581 Jugement (N° 15/00381) rendu le 16 juin 2016 par le tribunal de grande
Source officielle10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
ZANDOTTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 25 Juin 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 15/434.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd951d45e26fb3acb380fc8
26 février 2020
26 février 2020
FÉVRIER 2020 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/05192 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5H2F Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Février 2018 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910ce
12 février 2014
12 février 2014
Bruno X... M. Séverine Y...
Source officielle2ème chambre section A
630862475d4f3fc56380b0b6
25 août 2022
25 août 2022
ARRÊT N° N° RG 22/00397 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IKSH BM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 21 janvier 2022 RG :21/00475 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5e
29 décembre 2014
29 décembre 2014
Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 29/ 12/ 2014 *** No de MINUTE : No RG : 14/ 02874 Jugement (No 12/ 01203) rendu le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603346893474c3b6c4f32ab3
1 juin 2017
1 juin 2017
CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 01/06/2017 *** N° de MINUTE : 367/2017 N° RG : 16/07047 Ordonnance de référé (N° 16/00085) rendue le 27 octobre 2016 par le président du tribunal de grande
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d10f0d5490f9aa5a3b
28 avril 2016
28 avril 2016
Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 28/04/2016 *** N° de MINUTE : 291/2016 N° RG : 15/03389 Jugement (N° 15/01702) rendu le 30 Avril 2015 par le Tribunal de Grande
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6163eba7667415156fa41ea7
25 mars 2010
25 mars 2010
D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 25 MARS 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/02882 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Janvier 2010 Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff92
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Véronique Y... épouse Z... ... 29640 SCRIGNAC Appelant, non comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ab
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Bruno GENDROT lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Isabelle Z... ...- ... 29600 MORLAIX Appelante, comparante en
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903fd
15 mars 2013
15 mars 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Marie-Ange Y... ... 97438 STE MARIE Appelante, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90456
22 mars 2013
22 mars 2013
Date de la décision attaquée : 23 OCTOBRE 2012 Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RENNES Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Mars 2013 par la chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907b3
21 juin 2013
21 juin 2013
Il demande à titre principal le retour des enfants et subsidiairement, la mise en place d'un droit de visite et d'hébergement s'exerçant pendant les petites et grandes vacances scolaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909a1
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Date de la décision attaquée : 20 DECEMBRE 2012 Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESTCOUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS Arrêt prononcé
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5171e6e0556734908bd
6 février 2013
6 février 2013
La sci Brenor et M [R] ont assigné en garantie Me [P].
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Es qualité de « Mandataire ad'hoc « de la « SARL LE GRAND REGENCY », nommé à ces fonctions par ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal de commerce de MONTPELLIER en date du 14 mars 2013 ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901dd
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Bruno X...a été embauché dans l'entreprise de charpente de M.
Source officielle8e Chambre B
5fde26ca46b738043c4b5ce0
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Philippe BRUZZO de l'AARPI BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Karine DABOT RAMBOURG , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Sophie
Source officiellePage 16 sur 258