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3 627 résultats pour « Calem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ee74ef9f00086f6684

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Pierre CALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0144 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure

Source officielle

Page 16 sur 182

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Annonces BODACC189 résultats

Journal officiel
Créations

CALEM

SIREN 106819337Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CALEMARD

SIREN 528187032Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPLARL CALEMP

SIREN 851829226Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

09/04/2026

Voir →

Modifications diverses

CALEM ENERGIE

SIREN 945187110Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

05/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CALEM

SIREN 829525690Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

25/03/2026

Voir →

CA

Chambre 1-9

6a192edbcdc6046d4754d1d8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

AU FOND DU 28 MAI 2026 N° 2026/265 Rôle N° RG 25/10311 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEF5 [K] [M] C/ [R] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CALLEN

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68df5d6a4a4e15bf2fe4f984

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'homme au parpaing a pris [B] dans ses bras, il s'est calmé, a discuté calmement avec moi, en m'expliquant qu'il ne voulait pas de problème sur sa construction car nous avions eu des problèmes sur sa

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f492ccdc6046d47952a3a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Trois collaborateurs du centre sont contraints d'intervenir pour vous séparer et vous calmer.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bdb8eda960fba78b2d7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Dans le but de calmer la situation, je vous ai demandé de partir à plusieurs reprises afin de prendre la main et de régler le conflit en cours avec les clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4e

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

J'ai vu Monsieur X...empoigner et bousculer Monsieur A...qui a essayé de calmer la situation en ne répondant pas à Monsieur X...sur ses propos.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6364bc2de405357f749eaccf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[N] [U] est calme, comprend la situation sait avoir besoin de soins, et qu'il faut les ajuster.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21989_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

l'article L. 77-12-1 du code de justice administrative concernant les agents relevant des effectifs de la police municipale, du centre communal d'action sociale et le concierge du stade municipal Marcel Calmes

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[H] [I], qui a fini par intervenir personnellement pour vous ordonner de vous calmer par crainte que vous en veniez aux mains.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdd9999730cbb43116e59d4

Appel

29 août 2018

29 août 2018

Je tentais de calmer M. A... qui était très agressif ( coups, crachats...) lorsque Mme Y... est entrée dans le studio.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c1c034defd4c4b3b455b

Appel

5 février 2013

5 février 2013

[U] vous a demandé de vous calmer et vous a proposé de présenter vos explications devant la direction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89469

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

C... a commis une faute en stationnant son véhicule sur l'aire de carénage à proximité des cales du bateau, rejeter toutes les demandes formées à son encontre, condamner solidairement M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835260876004f131a61a5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par ailleurs et pour l'accostage de ses navires comme pour le transit de ses passagers, elle bénéficie d'une convention d'occupation du domaine public portant sur les cales et les abords du port.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6363689737e31b7f74444adb

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[T] a su se présenter de lui-même pour recevoir des traitements, montrant que malgré les troubles du jugement, il commence à percevoir l'intérêt des soins, il était calme et sans discours délirant lors

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696b6306cdc6046d47a192c4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le certificat de 72 heures notait que Mme [G] était de bon contact, calme sur le plan moteur, qu'elle n'avait pas présenté de trouble du comportement depuis son admission.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f7136fcbf3d85a0c71eb2e

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Entendue à l'audience du 07 octobre 2025, Mme [D] a expliqué qu'elle avait elle-même poussé pour être hospitalisée parce que toutes les portes lui étaient fermées, qu'elle ne pouvait pas rester calme alors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c789

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Pourvoi N 0818880 du 25 août 2008REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca78

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

convoquées par lettre simple pour être entendues par la Cour, GREFFIER : Mme LE GALL, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2008 et signé par Monsieur CALLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf31

Appel

5 février 2009

5 février 2009

représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistée de la SCP BERLEMONT COCHARD-MAUPAS, avocats au barreau D'AVRANCHES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE

Source officielle
CA

9e Chambre C

61609e5b264c7ed035b03d68

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

protection individuelle, de même qu'il n'a jamais été informé des risques et des dangers encourus par la manipulation et l'inhalation de l'amiante ; que, lors de ses interventions sur des bateaux en cale

Source officielle