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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6901ad9c748a422ad953536b
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60331baaa6a7178d5c2ef1ba
27 septembre 2017
27 septembre 2017
, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 31 mars 2017 Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN, lors des débats ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603372599c748e26cc0c77b7
14 juin 2017
14 juin 2017
, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 31 mars 2017 Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN, lors des débats ARRET : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4f
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623- No du dossier 14000161 Représentant : Me RAVIT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Carole
Source officielleChambre 4-6
679484d15336e7e668efcd63
24 janvier 2025
24 janvier 2025
VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée
Source officielle3e Chambre A
603520b59b10b74bfdc6dd96
16 juin 2016
16 juin 2016
APPELANT Maître [H] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65321b279e4ea48318f5aea1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
n° M 20-19.985 APPELANTS Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] [Localité 6] JAPON Madame [G] [O] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 6] JAPON Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8347d649687379688e94
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Localité 10] ([Localité 10]) [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Julien FANEN de la SELARL SOCIETE JUDICIAIRE DE L'ATLANTIQUE - SJA, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60367bcf327f8a1f9b6feb2e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
ELAN POLO INTERNATIONAL N° SIRET : 405 249 244 00048 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Arnaud ROUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R118 INTIME PRINCIPAL ET APPELANT INCIDENT
Source officielle3e Chambre B
603284289d82f8b7f7261769
18 janvier 2018
18 janvier 2018
493 128 912, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielleChambre Sociale
6349007a63d497adffda42f8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROUSSEL de la SELARL ARNAUD ROUSSEL, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-6
6960aae3cdc6046d47b74bb8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RG : 24/06352 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-Armand
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
616348fc543823d76b0317b1
24 juin 2011
24 juin 2011
WORLD WRESTLING ENTERTAINMENT INC, société de droit américain ( appelante et intimé ) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP ARNAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e247
21 juin 2011
21 juin 2011
Huissiers de Justice associés ... 93000 BOBIGNY représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Caroline DUFFIN de la SAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSO
Source officielle1ère Chambre A
6033c9f2be296a7c37489b42
30 mars 2017
30 mars 2017
Jugement du 09 DECEMBRE 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 10/04321 APPELANTS : Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb40
10 janvier 2012
10 janvier 2012
d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
Source officielleChambre 1-2
68e899f060ca52a2831c01f6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CONCEPTS, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60348ececd3e457be25feb59
16 novembre 2016
16 novembre 2016
, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juin 2016 qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN, lors des débats ARRET :
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6035fa556c45435fb55f0f65
20 janvier 2016
20 janvier 2016
2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Chantal GUICHARD, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e078a1cdc6046d4769c2fd
15 avril 2026
15 avril 2026
par Me Aurélia RUCK, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE Madame [N] [F] née le 22 Janvier 1987 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] concluant par Me Arnaud
Source officiellePage 16 sur 25
ARNAUD THIERRY SMAGGHE, VERONIQUE BEAUDOIN SMAGGHE, CLEMENTINE SMAGGHE-ALPHONSE ET CAROLINE SMAGGHE-PERRAULT, NOTAIRES A
28/05/2026
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CAROLINE ARNAUD
13/05/2026
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26/04/2026
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19/04/2026
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