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521 résultats pour « Catherine ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb94

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

.. 17210 SAINT PALAIS DE NEGRIGNAC agissant poursuites et diligences représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assisté de Maître Fany HERVÉ de la SELARL LAFONT ROUXEL

Source officielle

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab50

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

DURAND, Président suppléant et Madame Anne CHALBOS, Conseiller, Madame Catherine DURAND, Président suppléant , a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21ed354f98d9699d5011

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 20/00243 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carine KALFON Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
CA

8e Chambre A

6035a8bbdb22a20cd0d72f17

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60363f557293d0a1296c025c

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

603690ae18dd933375dc9845

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c3f

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 18 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Claude X... né le 03 Novembre 1943 à SAINT-PIERRE D'OLERON (17) 55, rue Saint-Nicolas 17000 LA ROCHELLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192254cdc6046d47532426

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er avril 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Catherine

Source officielle
CA

8e Chambre A

603681e5575dd92527699ea7

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b75

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

COMPARANT, concluant et plaidant par Maître Bernard ROUSSELLE, avocat au Barreau de REIMS.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Alexandre Corrotte, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [Y] [C] né le 03 juin 1949 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me François Rosseel

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CA

Chambre Premier Président

62721981228a02057de67693

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sirio PIAZZESI, avocat au barreau de Nice substitué par Me Arnaud ROUSSEL avocat au barreau de Rouen Monsieur [Y] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a57d9cdc6046d4789e421

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Logistik Gmbh, de droit allemand dont le siège social est sis [Adresse 5] (Allemagne), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Catherine

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab5d

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mai 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffabd7

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mai 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffabf7

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

BANIDE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Mai 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL

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CA

8e Chambre A

6035ef6a462599553cd3ea36

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a46

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

par Monsieur Patrice DEVILLE, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier MARSHALL, Premier Président Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Catherine

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CAA

Juge des référés

DCA_25BX01125_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

Il a été transporté par les pompiers au centre hospitalier de La Rochelle.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f44144cdc6046d472e6197

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉS Monsieur [W] [U] né le 14 Janvier 1966 à [Localité 2] de nationalité française demeurant [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Catherine

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