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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
64a7b1f03bcaf505db6968ef
6 juillet 2023
6 juillet 2023
TEKSIAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Et assistée de Me Cyril DELCOMBEL de l'AARPI ADALTYS, avocat plaidant
Source officielleChambre Sociale
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
OTIS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Cyrille FRANCO de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS Ordonnance de clôture : le 1er mars 2024 Audience publique du 2 Avril 2024
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00780_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juillet 2022 et 25 novembre 2022, la société Darnétal rue Lucien Fromage, représentée par Me Cyril Duteil, conclut au rejet de la requête et à la mise à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fde6767b1757141650429e0
18 juin 2018
18 juin 2018
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01801_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser, rapporteure publique, - et les observations
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69734491cdc6046d47671ed3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Dominique GILLES, Président de chambre Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026e1c1a56b8e165204d
8 avril 2025
8 avril 2025
Malgré les actions d'accompagnement mises en oeuvre depuis plus d'un an, vous n'avez pas été en capacité de redresser la situation.
Source officielle2ème Chambre
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
ANIMAT INC Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Charlotte GARNIER -Me Cyril
Source officielle12e chambre section 2
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14 mars 2017
14 mars 2017
Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334 - N° du dossier 315 - Représentant : Me Cyril
Source officielle12e chambre section 2
6033fada60ab40ab28d6a7bc
21 février 2017
21 février 2017
15/01498 (Fond) Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 10015 Représentant : Me Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69612fe6cdc6046d47c37703
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 6 novembre 2025 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyrille
Source officielle4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2ba
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MONNET DE LORBEAU INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Cyrille PERIGAULT Me François-Xavier
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7c7876e75543d1c62a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le caractère fautif d'un comportement imputable à un salarié n'est pas subordonné à l'existence d'un préjudice subi par l'employeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46a
4 décembre 2007
4 décembre 2007
légaux ayant son siège 14 rue de Siam 75016 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel BROCHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 17O, et de Me Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
669a019abf9da27f384b0d88
18 juillet 2024
18 juillet 2024
SELAS FIDAL, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 6 juillet 2023 par Monsieur Cyril
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MS5H ----------------------- S.A.S. RANCHEREc/A.S
626b815fd1fb03057d9a5000
28 avril 2022
28 avril 2022
RANCHERE agissant en la personne de son représentant légal demeurant [Adresse 1] absente, représentée par Me Réjane SURE substituant Me Nicolas ROUSSEAU membre de la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU - CYRIL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63c8edc0dc5b777c90992da2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 17 octobre 2022 devant la cour composée de : Présidente : Valérie SCHMIDT, Conseiller, Assesseurs : Cyril
Source officielle2e chambre sociale
644a128c656d26d0f8b57eaf
26 avril 2023
26 avril 2023
substituée par Me Christine AUCHE-HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [X] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Cyril
Source officielle3ème Chambre
67908cd91b5a79f73270556a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
à Me FORQUIN - 1 grosse et 1 copie à Me [Z] - 1 copie JAF - 1 copie dossier COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique, tenue le 19 novembre 2024 avec l'assistance de Madame Capucine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20ffbc4cf860008dff616
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BAUER PARIS Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille GUENIOT, avocat au barreau de NANCY, toque : 084 COMPOSITION
Source officiellePage 16 sur 28