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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
602f08367a0d586dd1ea0e3b
18 février 2021
18 février 2021
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Février 2021 Signé par Madame Marie-Florence BRENGARD, Président et Madame Danielle PANDOLFI, Greffier, auquel la minute de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60320f8aa7b28e477bd5798a
2 mai 2018
2 mai 2018
Cour : jugement rendu le 02 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/01251 APPELANTS Monsieur [F] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a4
30 mai 2001
30 mai 2001
. - Délégué syndical ouvrier, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Daniel MARZI Président Madame Catherine BOLTEAU-SERRE Conseiller Monsieur Luc GODINOT Conseiller A... :
Source officielle15e Chambre B
61636eed77a1403986670cc2
5 mai 2011
5 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd28
27 avril 2011
27 avril 2011
né le 08 Février 1950 à TOURS (37000) ... 20290 LUCCIANA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Danielle BOUTTEN-NICOLAI, avocat au barreau de BASTIA Madame Louise
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14e
14 avril 2009
14 avril 2009
Michael CROS (Autre) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mars 2009 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN,
Source officielleChambre sociale 4-4
6813002dc18ac1a26471cc69
30 avril 2025
30 avril 2025
cour : Ordonnance rendue le 12 septembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/01996 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Daniel
Source officielle4e Chambre B
615e0da9c25a97f0381f4e9d
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Novembre 2013.
Source officielleChambre 1-8
6319868651eeae4f1309d03e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 1-5
63d37963d1bc2605de4b45a9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
: Madame Hélène GIAMI, Conseiller , faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller Madame Patricia HOARAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Danielle
Source officielleChambre commerciale
67875246fc8e837eda8a6154
14 janvier 2025
14 janvier 2025
civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Danielle
Source officielleETRANGERS
686f4e35334d55acd19f1db6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LE PREFET DE L'OISE dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Danielle THEBAUD, conseillère
Source officielle4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6ee
23 mai 2013
23 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officielle14e Chambre
6163279133484180ee7228ce
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6164046160406d79e4fdf1c6
5 novembre 2009
5 novembre 2009
PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Roger, Robert Madame X... Marie Danielle Laurec/SARL BARBEZIEUX DEPANNAGE
6253cd20bd3db21cbdd9253d
15 juin 2015
15 juin 2015
Marie Danielle Laure c/ SARL BARBEZIEUX DEPANNAGE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 septembre 2013 par
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297b9
18 mai 2017
18 mai 2017
social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa7
7 février 2006
7 février 2006
Daniel Z... et la Société AXA Assurances à payer à Mme X...
Source officielleCour d'Appel
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
21 septembre 2011
représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-daniel ROLLAND, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85806
18 septembre 2001
18 septembre 2001
INTIME: EARL ROY LOUBSENS LA FUMEE 17450 FOURAS Représentant: SCP LANDRY-TAPON( avouésà la Cour)- Ayant pour avocat: Me Danielle RACOIS( avocat au barreau de LA R OCHELLE) substitué par M aître A NTONA
Source officiellePage 16 sur 81