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53 610 résultats pour « Elie Lions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

697afd0ecdc6046d47105f4d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elles entretiennent de mauvaises relations en raison d'un conflit familial.

Source officielle

Page 16 sur 2681

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CA

4ème Chambre

6a225b03cdc6046d4737de34

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elles soulignent que seule la mission OPC ne leur a pas été confiée, un avenant ayant ajouté celle de synthèse (SYNT) à celles prévues initialement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f0

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Elie Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2eaaebb88318fda4c6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

À supposer que les conditions générales de la convention de compte lui soient opposables, elles ne sauraient faire échec aux dispositions d'ordre public précitées.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00609_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

apparaissent, en outre, comme probables eu égard aux circonstances constatées à la date de clôture de l'exercice et qu'enfin, elles se rattachent par un lien direct aux opérations de toute nature déjà

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01674_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

titre de séjour en application du pouvoir discrétionnaire du préfet prévu par la circulaire du 28 novembre 2012 ; - les deux décisions sont entachées d'une erreur manifeste d'appréciation ; - elles

Source officielle
CA

Ch 1-6 Surendettement

69fd6fe8cdc6046d470224bb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

conclusions visées à l'audience auxquelles le conseil s'est expressément rapporté, l'appelant conclut à l'infirmation du jugement, au rejet des demandes de Mme [N] et à la confirmation des mesures telles qu'elles

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

678f3a2b02aacdb03783fdc3

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[H] sont fautives et qu'elles ont un lien de causalité direct et certain avec les blessures subies par M. [F] et demandent de déclarer M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6035412c7a396d6ad6f9618e

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Elle indique en dernier lieu que les liens de [X] [F] avec le serveur ONLINE sont indifférents au faits de la cause.

Source officielle
CA

19e chambre

60324a3069701c80170042fe

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 07 MARS 2018 N° RG 16/01838 AFFAIRE : [F] [K] C/ Société de droit étranger LUFTHANSA LIGNES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6438f31fa942a604f5e9375b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ainsi, par lettre recommandée avec accusé de réception du 22 janvier 2018, elles ont notifié, par l'intermédiaire de leur conseil, à la société DSTORAGE l'existence de liens permettant le téléchargement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

634f95cdb5afe5adfff28b4b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

] [D], particulier de nationalité française, a été démarché par la société Finanperf - Bank of Market en vue d'investir des fonds sur le marché des changes (Forex) et sur uneplateforme de trading en ligne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60367db3fbb70f2192bbf746

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

LES DEUX LIONS, et la S.C.I.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01511_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

mobilités (IDFM) à lui verser une provision d'un montant de 8 230 000 euros en réparation des préjudices commerciaux subis du 1er février 2017 au 31 mars 2019 en raison des travaux de prolongement de la ligne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69df1fa4cdc6046d4747be53

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[D] sont irrecevables car elles excèdent la portée de la cassation qui est circonscrite au calcul de l'indemnité conventionnelle de licenciement et qu'elles ne présentent pas de lien de dépendance nécessaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637a9

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Par courrier du 30 juillet 2021, la caisse a transmis à la société [16] cette déclaration, lui a demandé de compléter un questionnaire en ligne sous 30 jours et lui a indiqué qu'il aurait la possibilité

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a155cdc6046d47bd153d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

son chef, avec le concours de la force publique et d'un serrurier si besoin est et au transport des meubles laissés dans les lieux aux frais des personnes expulsées, dans tel garde-meubles désigné par elles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd77a9cdc6046d470375b5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] tendant à voir priver la banque de sa créance de restitution en relevant que les préjudices qu'il invoquait étaient sans lien avec la faute de la banque et il l'a condamné à rembourser à la banque

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02407_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

et le compte bancaire du joueur sont forcément corrélés ; l'administration fiscale ne peut s'affranchir du compte de joueur en ligne ; en omettant les dépôts réglés en ligne sur le compte de joueur, l'administration

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43793e17a637920555d

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

: 40 contrats dont un contournement de nom; On retrouve même des titulaires de lignes différents avec le même titulaire CB: [Z] [W] pour 9 titulaires de lignes [T] [J] pour 8 titulaires de lignes

Source officielle