Au demeurant, il est constant qu'elle est connue défavorablement des services de police, ayant fait l'objet d'une interpellation pour vol à l'étalage le 24 avril 2018.

éléments suffisaient à la justifier et c'est à juste titre que les premiers juges ont neutralisé le motif supplémentaire tiré de ce qu'il est défavorablement connu des services de police pour vol à l'étalage

Interpellé le 27 février 2023 à la suite d’un vol à l’étalage, il a fait l’objet d’un arrêté du préfet des Pyrénées-Atlantiques du 28 février 2023 lui faisant obligation de quitter sans délai le territoire

Jean Philippe X...présente des épaississements pleuraux qui sont au contact direct de lésions de fibrose pulmonaire dont l'étiologie n'est pas déterminée mais qui n'ont pas les caractéristiques de lésions

, le bassin du Clain se caractérisant par un déficit de la ressource en eau en période d'étiage et classé en zone de répartition des eaux (ZRE) par décret n°94-354 du 29 avril 1994, l'objectif à l'horizon

, le bassin du Clain se caractérisant par un déficit de ressource en eau en période d'étiage et classé en zone de répartition des eaux (ZRE) par décret n°94-354 du 29 avril 1994, l'objectif à l'horizon

se plaint Mme [Z], à savoir une station debout prolongée impossible et une insensibilité des 2ème, 3ème et plus récemment évoqué du 4ème doigt de la main gauche et dans l'affirmative d'en décrire l'étiologie

L'immeuble est à usage de bureaux, en R+7, avec un étage de sous-sol dédié aux services généraux du bâtiment.

Localité 16] pour le compte de monsieur [V] résident dans un immeuble sis au [Adresse 6], propriété de la société Les Résidences de la Région Parisienne, monsieur [T] a été victime d'une chute du deuxième étage

Monsieur [H] a, suivant acte notarié du 26 décembre 2011, acquis dans le cadre d'une VEFA auprès de la SCI CHAMPIGNY SUR MARNE un appartement de deux pièces situé au 1er étage dudit immeuble, moyennant

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Lesparre-Médoc à sa demande de copie du jugement par lequel la salle du premier étage

a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS : Monsieur [Y] [X] a fait l'objet d'une interpellation le 3 avril 2026 par les services de la Police nationale de [Localité 2], pour des faits de vol à l'étalage

Interpellée par les services de police dans le cadre d'une enquête relative à des faits de vols à l'étalage, Mme A épouse B a fait l'objet, le 13 décembre 2021, d'un arrêté du préfet du Rhône portant obligation

l'employeur ni le salarié, atteint d'amnésie, n'ont été en mesure de décrire les circonstances de l'accident, aucune investigation complémentaire n'a été menée, notamment sur les antécédents médicaux ou l'étiologie

Si les dernières permissions de sortie se sont bien déroulées au domicile de la mère, le praticien souligne la fragilité de la situation, l'étayage du patient en hôpital de jour ayant été extrêmement important

au travail du [7] [Localité 16] qui indique qu'il s'agit d'une neuropathie à petites fibre diagnostiquée sans pathologie associée, en préconisant toute de même l'obtention de l'entièreté du bilan étiologique

décembre 2024 car souffrant d'une recrudescence des injonctions hallucinatoires avec participation anxieuse, sans notion de rupture thérapeutique ni consommation de toxique rapportées et ce, malgré un bon étayage

[D] [N] a déclaré en 2005 à propos des plaques pleurales devant l'Assemblée Nationale dans le cadre d'une mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante : 'l'étiologie