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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
692ac7acafcd9ba2a7397a52
27 novembre 2025
et paradorsale gauche, douleurs coude gauche et paresthésie dernières phalanges des trois premiers doigts de la main gauche »), celles mentionnées dans le certificat médical du 26 avril 2019 (« cervicalgie
Chambre Sociale
6a168273cdc6046d47116cf7
21 mai 2026
[Q] [G] a déclaré auprès de la CPAM du Jura par courrier du 26 mars 2024 des «'douleurs au coude gauche liée à une épicondylite du coude gauche'», accompagné d'un certificat médical initial du 08 mars
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf5ecdc6046d47877b3e
16 avril 2026
une douleur au mollet gauche.
Chambre sociale
69facecccdc6046d47bf1adc
5 mai 2026
Mme [L] [B], salariée de la SASU [1], a adressé à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) des Landes une demande de reconnaissance de maladie professionnelle au titre d'une " tendinite épaule gauche
Chambre Sociale-1ère sect
69f2e90bcdc6046d470cf5aa
29 avril 2026
Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles de la région Haut de France ' Picardie sis [Adresse 3] qui devra donner son avis sur la reconnaissance de la maladie « tendinopathie épaule gauche
Chambre Sociale-Section 3
69f43c49cdc6046d472ddac1
30 avril 2026
A noter qu'il lui est reconnu imputable par le médecin conseil une hernie discale de L5 S1 gauche opérée le 19/08/2019.
3e chambre sociale
69e1d36dcdc6046d4789e48d
Ce certificat mentionnait : "Sciatalgie gauche (suite port de charges le 17/11/2016) [Etablissement 2] à la hanche du grand fessier gauche - Kinésithérapie traitement".
Chambre 4-8b
69e31977cdc6046d47a80471
17 avril 2026
Le certificat médical du 19 février 2021 a relevé des " cervicalgie droite et gauche et dorsolombalgie droite et gauche suite à traumatisme ".
9ème Ch Sécurité Sociale
69d73641cdc6046d479a68bf
8 avril 2026
Mme [O] [X], salariée de la SAS [1] (la société) en tant qu'hôtesse de caisse/employée commerciale, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'discopathie L5-S1, ténosynovite de Quervain gauche
2EME PROTECTION SOCIALE
6a210e6ecdc6046d4709ab26
FAITS et PROCEDURE Mme [A] a établi deux déclarations de maladies les 16 mars 2009 et 8 avril 2009 respectivement au titre d'une épaule douloureuse droite et d'une épaule enraidie gauche.
1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20084
14 octobre 2025
personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Valérie LE BRAS, avocat au barreau d'ARGENTAN DÉBATS : A l'audience publique du 12 juin 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme GAUCI
68ef2dc08a85971c3ac20094
et traces de crocs autour des articulations du deuxième métacarpien et du pouce de la main gauche, blessures justifiant une incapacité totale de travail de 10 jours.
68ef2dc08a85971c3ac20096
Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée de Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 12 juin 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme GAUCI
5ème chambre
DCA_22VE02605_20231005
5 octobre 2023
Pascal Gauci, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine, qui disposait d'une délégation de signature aux fins de signer tous les arrêtés relevant des attributions de l'Etat dans le département
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00526_20240625
25 juin 2024
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête et un mémoire enregistrés le 22 février 2023 et le 21 février 2024, la communauté d'agglomération Pays basque, représentée par Me Gauci
Pôle 5 - Chambre 4
61629f7a35a5d4e0c2ddca46
24 avril 2013
Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame GAUCI ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
6162a742f901d4f689722e80
27 juin 2012
dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : - M.ROCHE, Président - M.VERT, Conseiller - Mme LUC, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI
6162af179547460d26ddb68e
26 septembre 2012
composée de : Monsieur VERT, Conseiller faisant fonction de Président Madame LUC, Conseiller Monsieur FAUQUÉ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI
6ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00871_20240325
25 mars 2024
construction et de l'habitation ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 juillet 2023 et 12 octobre 2023, la commune de Gironde-sur-Dropt, représentée par la SCP CGCB et associés, agissant par Me Gauci
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01180_20231108
8 novembre 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - les observations de Me Gauci, représentant la commune de Cenon et de Me Bozzi, représentant la SNC Lidl. Considérant ce qui suit : 1.
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