Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
61636a8722908a2ec611e8a2
15 juin 2011
15 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163abea379f4722fa1c52f9
7 avril 2010
7 avril 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88706
12 septembre 2006
12 septembre 2006
le Vieux Plaine Saint Pierre CR 53 34500 BEZIERS représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me ESTEVE loco la SCP APAP-CHAPUIS, avocats au barreau de BEZIERS Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd8870f
15 mai 2006
15 mai 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c5
15 mai 2006
15 mai 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88824
4 mai 2006
4 mai 2006
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE QUATRE MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Michel X... né le 21 Mars 1944 à ARGENTEUIL (95) Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b2
20 octobre 2006
20 octobre 2006
avocat Maître BEAULIEU du barreau de NANTERRE INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Juin 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a64
20 octobre 2006
20 octobre 2006
avocat Maître BEAULIEU du barreau de NANTERRE INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Juin 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba82
22 mars 2007
22 mars 2007
A., le 24 Janvier 2006 contre Madame T...Geneviève, Monsieur P...Pierre, Monsieur N...Dominique, Monsieur D...Nicolas, Monsieur R...Léon, Monsieur L...René, Monsieur AQ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b2
3 février 2014
3 février 2014
d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMES Bahija MEHDAOUI PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES ORDONNANCE DE CADUCITÉ No 016 (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) Geneviève
Source officielleConseil
CADA:20160061
4 février 2016
4 février 2016
Elle précise néanmoins qu'il s'en déduit également qu'aucune obligation de communication de ce protocole transactionnel ne pèse sur le centre hospitalier Annecy Genevois en application des dispositions
Source officielle10e Chambre
61630b6642de3d260b993181
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901b
30 janvier 2007
30 janvier 2007
personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY, avocats au barreau de TOURS INTIMEE : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908b
6 mars 2007
6 mars 2007
composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89295
26 novembre 2007
26 novembre 2007
NOUS, Marie-Paule MORACCHINI Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Véronique COUVET, Greffier, aux débats et de Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0c
5 février 2008
5 février 2008
composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a392
11 mars 2008
11 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8bd
15 mai 2007
15 mai 2007
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Geneviève
Source officiellePage 16 sur 154
EURL GENEVEY PATRICK
13/08/2026
Voir →
GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS
15/05/2026
Voir →
GENEVEY, Nicolas, Yvan
28/04/2026
Voir →
GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY
07/04/2026
Voir →
GENEVEY BEAUTE
08/01/2026
Voir →