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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01762_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Guidi, présidente, - Mme Peton, première conseillère, - Mme Mosser, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02332_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Guidi, présidente, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01999_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. B..., premier-conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2025.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03098_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 octobre 2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00511_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Guidi, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_25NC00569_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Guidi, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Aux termes de l’article L. 121-4 de ce code, applicable à la date de la demande de pension : « Les pensions sont établies d’après le taux d’invalidité résultant de l’application des guides barèmes mentionnés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00464_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - l'évaluation de la perte auditive peut se fonder sur les données de l'expertise du 26 novembre 2017 lesquelles correspondent au regard du guide
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec09
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Aurore a été embauchée par l'EURL BAYSIDE RIDING CLUB II par contrat à durée indéterminée le 14 avril 2009 en qualité de guide équestre moyennant un salaire de 1 321, 05 €.
Source officielleChambre civile 1-1
65a786468121050008662fa4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La société SEVP a également été chargée de réaliser les guides touristiques de 1987 à 2007.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02430_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
En outre, le guide précise que l'effort d'inventaire et les périodes doivent être ajustés en fonction du contexte environnemental.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
sur la photographie dite du " Che au béret et à l'étoile " dont KORDA est l'auteur, - dit qu'en reproduisant ladite photographie en couverture et à l'intérieur de l'ouvrage de la collection Petit Guide
Source officielleChambre sociale
64f2d0665aeec3d9692389d1
31 août 2023
31 août 2023
Aux termes de l'annexe 2-4 « Guide-barême pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées » du code de l'action sociale et des familles : « (') Le guide-barème ne fixe pas
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03650_20240228
28 février 2024
28 février 2024
du point 4 du jugement attaqué que les premiers juges, après avoir cité le rapport d'expertise du 14 décembre 2019 qui proposait la fixation du taux d'invalidité à 15 %, ont relevé d'une part, que le guide
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02033_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Guidi, - et les observations de Me Zaien, avocat de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00761_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Wallerich, président de chambre, Mme Guidi, présidente-assesseure, M.Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 juillet 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01418_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00778_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01535_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21177_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la note d'information électronique n° 051 du 25 janvier 2019 par laquelle le directeur général de cet établissement hospitalier a diffusé aux agents le guide
Source officiellePage 16 sur 255
Guiddir, Naim
30/07/2026
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CFGI-GUIDDIR
16/07/2026
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Guiddir, Moustafa
15/06/2025
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AKLI, Tounsia, GUIDDIR
02/05/2025
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GUIDDIR, Karim, AKLI, Tounsia
Cession sous acte authentique en date du 01/02/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Impasse des Mésanges 72450 Montfort-le-Gesnois, Adresse du nouveau propriétaire: 6 Place des Halles 72290 Ballon-Saint Mars
18/02/2025
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