Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence Xc/SCI LA SABATIERE
5fde21d84fcb63be139a8cf5
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Madame Isabelle G... DAVID veuve X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence X...
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ee0
2 octobre 1999
2 octobre 1999
ORLEANS en date du 15 octobre 1998 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Michel X... 11, Rue Gaugiran 41600 LAMOTTE BEUVRON représenté par Me Elisabeth BORDIER avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe MOUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f6
2 octobre 1999
2 octobre 1999
ORLEANS en date du 15 octobre 1998 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Michel X... 11, Rue Gaugiran 41600 LAMOTTE BEUVRON représenté par Me Elisabeth BORDIER avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe MOUNIER
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00054_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B a demandé au tribunal administratif de Saint-Martin d'annuler la décision du 18 mai 2022 par laquelle le préfet de la Guadeloupe a refusé de modifier
Source officielleChambre 4-8b
679875de5d0c5ebad4c058fe
24 janvier 2025
24 janvier 2025
la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60361cb13cf5428079e96896
16 décembre 2015
16 décembre 2015
substitué par Me Chrystèle RAUMEL-DEMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIME Monsieur [B] [G] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e5bc25a97f0381f5568
21 octobre 2014
21 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02895_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
revêtement de protection des couloirs, une somme de 22 890 euros hors taxes au titre de la modification des portes des chambres, une somme de 86 180 euros hors taxes au titre de la modification du mobilier
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00077_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La largeur minimale du cheminement est de 1,40 mètre libre de mobilier ou de tout autre obstacle éventuel.
Source officielle5ème Chambre
660f950ea40f8b0008cb77df
3 avril 2024
3 avril 2024
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03698_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Mayotte d'annuler la décision implicite par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a refusé de modifier l'appréciation générale figurant sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
née le 11 Novembre 1985 à Ajaccio Chez Mme A...Isabelle ... ... 20000 AJACCIO défaillante M. Marc-André Jérôme X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00590_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced6
10 décembre 2008
10 décembre 2008
par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le dix décembre deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1c
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Isabelle Y... épouse X... c / Raoul Z... Henriette A... épouse Z... LA SCI X... Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685837e31b7f744449e4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d877739
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 septembre 2025 ; Mme Isabelle Defarge ayant fait le rapport prescrit par l'article 875 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a06
7 septembre 2007
7 septembre 2007
domicilié au siège social 86 rue du Bas 59320 RADINGHEM EN WEPPES Représentée par Maître Marianne WEGNEZ substituant Maître Jean-François CORMONT (Avocats au Barreau de LILLE) INTIMÉES : Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a0ff57ccdc6046d4789e31d
21 mai 2026
21 mai 2026
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Thomas Bigot, conseiller Isabelle
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd3ffc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
S'il n'est pas fait droit à la requête, appel peut être interjeté à moins que l'ordonnance n'émane du premier président de la cour d'appel. Le délai d'appel est de quinze jours.
Source officiellePage 16 sur 180