Les certificats médicaux qu’il produit indiquent qu’il a été « polyblessé par éclats de grenade éclatement du pied droit qui nécessite l’amputation de la jambe au 1/3 moyen », qu’il a subi des « plaies

X... lié à l'aggravation de son état en lui accordant notamment du chef de l'aggravation de son déficit fonctionnel permanent liée à l'amputation de sa jambe gauche la somme de 9. 000 € ; le tribunal a

Dispositif selon la revendication 4, comprenant une jambe de force (17) montée obliquement entre le corps de châssis (2) et le bras d'appui (13). 7.

administratif de Bordeaux, d'une part, de condamner Bordeaux Métropole à lui verser la somme de 512 696, 59 euros, d'autre part, de condamner cet établissement public et la commune de Martignas-sur-Jalle

LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me James TURNER Décision déférée à

assistée de Me JAMES, avocat au barreau du Mans INTIMES : Monsieur Christian Z..., intervenant volontaire ... Monsieur Olivier Z..., intervenant volontaire ...

L'appelant, présentant notamment un déficit fonctionnel de 4,5 % fait valoir que maintenant le travail en station debout lui est difficile et qu'il subit une douleur persistante au niveau de la jambe.

Le médecin conseil mentionne une importante amyotrophie de la jambe droite en rapport avec un état antérieur qu'il ne décrit toutefois pas.

droite et de séquelles de fracture des deux os de la jambe gauche.

temporaire totale a duré du 15 novembre 1996 au 11 mai 1998, l'incapacité temporaire partielle à 50% du 12 mai 1998 au 15 septembre 1998 date de la consolidation; Qu'il persiste une déformation de la jambe

ARRÊT N o du 20/02/2008 AFFAIRE No : 06/3173 07/040 07/1039 CM/VB Jamel X... C/ S.A.R.L.

La société CCM les a revendus le 7 janvier 2020 à la société Unique Cycle Industrie SDN BHD en vue de leur exportation en Malaisie, pour y être utilisés par la société Jade Star Hi Tech Manufacturing.

Il y a subi une nouvelle intervention pour parage de la plaie en raison de l'apparition d'une nécrose cutanée de la face interne du quart distal de la jambe.

Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SAMCV MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER

De l'union de James Y... et de Nathalie Z... est né le 7 / 2 / 2004 NOLLAN.

reconstitution des recettes, des erreurs ont été commises par l’administration quant aux quantités achetées de bières pression SAS, de whisky et de rhum, quant aux tarifs du gin Gibson, du rhum Saint James

[K] arrive et relève le cabri, j'étais par terre sur le sol du camion, le cabri sur la jambe.

Cette société a cédé, le 6 mai 2010, pour un prix de 190 000 euros, l'un des deux appartements situés 40, avenue de la Jarre à Marseille (13009), qu'elle avait acquis de la SCI Lucle, le 27 mars 2009 et