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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile
6163b5261669d540ac7baa33
15 mars 2010
15 mars 2010
d'appel de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 20 juin 2005, enregistrée sous le n° 04/609 APPELANTE : LA SOCIÉTÉ ESSEX EXPORT INC [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me John
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cab
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Johann X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91304
24 mars 2014
24 mars 2014
RG N : 13/ 00087 AFFAIRE : Mme Sylvianne X... C/ M. Jean-Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122d
4 mars 2014
4 mars 2014
Johann X... C/ Me Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f320
21 mars 2012
21 mars 2012
Elle sollicite la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il a condamné Monsieur Pascal Y...et Madame Sylviane Z...à réparer son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f51
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Sylvain et Mme Francine X.... PROCEDURE D'APPEL Par requête déposée le 11 juillet 2012 la société GMP, représentée par M.
Source officielle1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
26 juin 2018
Elles sont dirigées par Cédric Y... et Sylvain Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No31 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00033 13 Juillet 2016CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Johnny
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f126
27 février 2012
27 février 2012
la pension alimentaire due par l'appelant du chef de l'enfant majeure Aurore à compter du 1er novembre 2010 ; Attendu, sur la pension alimentaire due par l'appelant du chef des enfants Marion et Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94031
6 juin 2018
6 juin 2018
Monsieur Sylvain B... Madame Marie-Line C... épouse B... Expéditions le : 6 JUIN 2018 S.C.P. D... E... Me Aurélie F... S.C.P. G... O... Me Delphine H... Mme Jocelyne Y... Mr Ludovic Z... T.G.I.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd8727ee452b31d5649d4c
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Sylvain E... et de son épouse'; - Condamné M. H... A... et son épouse, Karen A... à payer à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c138
9 août 2022
9 août 2022
[H] [T] Société SCEA [U] Copie delivree (LS): le à : INDIVISION [LJ] [U] GFA DE GUILLEC JOHN DEERE FINANCIAL (2) [K] [D] STE FINANCO SAS FAURE SAS SOFIMAT CREDIT AGRICOLE Copie
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86068
14 mars 2002
14 mars 2002
En mai 2001, pour des raisons professionnelles, Johanne X... s'est installée en Suisse, à Genève, avec l'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Sylvain Louis Y..., aux motifs d'une part, qu'il a été mentionné dans l'en-tête de la décision que les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt " fixée au 28 octobre 2012 " au lieu du
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
La grand-mère paternelle, retraitée, quant à elle s'occupe de Johanne tous les lundis de ces mêmes semaines paires dans les mêmes conditions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f107
20 février 2012
20 février 2012
Johann X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
Y... à payer à Mme X... une pension alimentaire mensuelle indexée de 150 € au titre de l'entretien et de l'éducation de l'enfant Joan.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c8
11 mars 2014
11 mars 2014
G : 12/ 06217 Mme Sylviane X... C/ Mme Solange Y...
Source officielleService des Référés
6629f360dc6faf00095887eb
24 avril 2024
24 avril 2024
: DEMANDEURS suivant assignations du 22 janvier 2024 Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a0
31 janvier 2001
31 janvier 2001
à sa demande d'audition de sa fille Céline maintenant âgée de douze ans et capable de discernement, cette mineure ayant elle-même demandé à être entendue ; Qu'en effet Céline, comme son jeune frère Sylvain
Source officiellePage 16 sur 274