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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6412c330314ae0a62152cb89
16 janvier 2023
16 janvier 2023
...montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), ressort de montres, réveille-matin, verres de montres.'
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035caa4dac4c131db24463a
25 février 2016
25 février 2016
Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90920
25 juillet 2013
25 juillet 2013
.-98809 MONT-DORE Tous deux représentés par la SELARL JURISCAL INTIMÉ BANQUE DE NOUVELLE-CALEDONIE, représentée par son Directeur Général en exercice 25, avenue de la Victoire-BP.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129e
18 mars 2014
18 mars 2014
né le 12 Avril 1956 à SAINT-THUAL (35190) ... 35190 QUEBRIAC Représenté par Me Laura MANISE, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : Madame Louisa Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93673
9 novembre 2016
9 novembre 2016
né le 11 Janvier 1950 à Porto Vecchio (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Laura FURIOLI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEE : Mme Sylvie Y...
Source officielle1ère Chambre
67908b244143037ceabfbf07
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par acte du 9 février 2021, M. et Mme [F] ont assigné Mme [C] devant le pôle de proximité du tribunal judiciaire de Dax aux fins de la condamner à déplacer la haie de lauriers, de procéder à sa taille
Source officielleChambre 17 (SC)
64b8d0a6a5d4a205dbc5cdeb
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Substitute Générale Nathalie HERY, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 19 Juillet 2023 de Laura
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a1ea99f87273063ab3f600
24 juillet 2024
24 juillet 2024
03337 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYQR Décision déférée : ordonnance rendue le 22 juillet 2024, à 11h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia Monet
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd9100c
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Après avoir ordonné le 08 juillet 2013, le retour de Laura, Sullyvan et Hermine au domicile maternel, le juge des enfants a ordonné par l'ordonnance frappée d'appel, le retour d'Esteban, né le 08 juin
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da3
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Il est ainsi dit que Monsieur X...pourra accueillir ses enfants à volonté commune et à défaut d'accord : - la totalité des vacances de Noël, une années sur deux seulement les années impaires, - la moitié
Source officielle4e Chambre A
5fdc643205ad3787f3d1c680
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile section B
6979e4c1cdc6046d47f6d49a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
civile ; - condamner Mme [R] à régler uniquement la moitié de sa dette, soit la somme de 1 638,20 euros ; - condamner M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162886cdafa129e39951818
14 novembre 2013
14 novembre 2013
barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE - 92 - Service contentieux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Mme [F] en vertu d'un pouvoir spécial SARL CHOISY LAUR
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 7 octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 à 14h30, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9d
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Stéphane X...ont vécu en concubinage pendant sept ans, période au cours de laquelle ils ont eu deux enfants, Marine Alison née le 1er septembre 2006 et Laure Mathilde, née le 5 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
7 février 2008
Patrimoine immobilier Pierre Y... 22 / 25 millions FCFP Laure X... 33, 6 millions FCFP Patrimoine mobilier Pierre Y... inconnu Laure X... 6. 579. 538 FCFP Revenus respectifs mensuels Pierre Y.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60355eac024dea86b9f90c16
4 mai 2016
4 mai 2016
Il ne devra pas monter et descendre du camion plus de six fois par jour, donc ne pas monter et descendre plus de trois escaliers par jour.
Source officielleChambre des Urgences
653a06add0451e8318d0ea9f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Janvier 2023 - Ordonnance de clôture du : 13 juin 20230 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure
Source officielleChambre 3-3
626b8071d1fb03057d9a4e45
28 avril 2022
28 avril 2022
délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Laure
Source officielle14e Chambre
616307fc5a67331bacec3c45
9 mars 2011
9 mars 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2011 N°2011/ Rôle N° 10/07242 [O] [B] C/ CARSAT DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Laure SEMPE
Source officiellePage 16 sur 153