[J] [Y], artisan maçon, assuré auprès de la société Axa France Iard, en charge l'ensemble des corps d'état, y compris l'étanchéité, à l'exclusion de la peinture et des sols, - le bureau d'études Eco-Tech-Bat

dossier ; 7) les qualifications professionnelles, les titres et les diplômes pour l’ensemble des personnes ci-avant désignées ; 8) les attestations sur l’honneur pour l’appartenance à l’une des loges maçonniques

président du conseil régional de Guyane à sa demande de consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la Région Guyane : 1) l'association Chercheur d'art - Mana

à sa demande de consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la direction des affaires culturelles de la Guyane : 1) l'association Chercheur d'art - Mana

Le lot maçonnerie a été confié à Monsieur [E] [W], exerçant à titre individuel, suivant devis établis le 20 mai 2021 et acceptés le 16 juin 2021.

* * * * FAITS, PROCEDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société Kervan Saray exerçait une activité de ravalement de façade, isolation extérieure, petite maçonnerie, bardage bois et habillage

le contrat d'assurance décennale, le manuel de la garantie de fonctionnement du ballon thermodynamique, le plan des installations de plomberie et d'évacuation, la garantie VMC, le plan maçonnerie

le tribunal de commerce d'Epinal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de Monsieur [O] [Q], entrepreneur individuel pour l'activité de chauffage, plomberie, maçonnerie

Ils indiquent que cette société a pour activité principale la maçonnerie générale, le béton armé, la construction neuve et que cette société serait impactée quant à son chiffre d'affaires si elle était

Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni) — Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour objet le nettoyage et le bio-nettoyage

[N] [Z] [R] [G] a été engagé en qualité de maçon par la société par actions simplifiée [1], par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 2 juillet 2007.

rez-de-chaussée, alors qu'elle-même n'a été en charge, selon les termes du contrat de maîtrise d'oeuvre du 3 septembre 2013, que de l'agencement de la crèche 'à l'exception des travaux de gros oeuvre, de maçonnerie

chambre civile ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2025 N° RG 23/00092 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GDMZ MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 07 novembre 2022, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon

Langon, Clermont l'Hérault, Lodève, Boulazac, Nontron, Les Abymes, Morne-A-l'Eau, Pointe-à-Pitre, Quimperlé, Mussidan, Lamballe, Plérin, Saint-Brieuc, Saintes, Bagnères-de-Luchon, Saint-Laurent du Maroni

CORAIL ; ELTON COPRAL ; ARCHIPEL EPYLOG FLASH VELPAR S ; KARATE AVEC TECHNOLOGIE ZEON ; ARCHIPEL ; MAGNUM F ; KARATE K ; ANVIL LIQUIDE ; VALlANT FLASH LI 700 ; PENNCAP M ; ALMANACH FLASH X FURAN ; MARONEE

CORAIL ; ELTON COPRAL ; ARCHIPEL ; EPYLOG FLASH ; VELPAR S ; KARATE AVEC TECHNOLOGIE ZEON ; ARCHIPEL ; MAGNUM F ; KARATE K ; ANVIL LIQUIDE ; VALlANT FLASH LI 700 ; PENNCAP M ; ALMANACH FLASH X FURAN ; MARONEE

- la maçonnerie de brique est affectée de défauts de réalisation des joints des briques, d'un défaut d'alignement des joints horizontaux et de dégradation des briques.

L'actualisation pour le devis de maçonnerie se fera à compter et sur la base de l'indice publié le 12 septembre 2022, l'indice multiplicateur étant celui publié le jour du complet parfait paiement.

[E] syndic de la copropriété du [Adresse 5] à [Localité 8] a fait établir, le 3 avril 2017, par la société Ouest Accro, un devis de 'réfection de solins maçonnés par suite d'infiltrations dans le logement

la société RP Bâtiment Iso a signé un contrat de sous-traitance avec la société Pack Eco Energie portant sur les travaux de plomberie, électricité, fourniture et pose de climatiseur, carrelages, maçonnerie