Martinez, président de chambre, M. Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.

Martinez, président, - M. Agnel, président-assesseur, - Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. La rapporteure, Signé : H.

le 15 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ

débattue le 21 AVRIL 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ

Maxime Martinez, greffier, Vu l'instance enrôlée sous le n°25-2132; Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile ; Vu le jugement rendu le 15.11.2024 par le tribunal de commerce

Martinez La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Sur la demande de mise hors de cause la selarl Bauland [S] Martinez prise en la personne de Maître [G] [S], en qualité d'administrateur de la sas Overlap Aux termes de l'article 5 du code de procédure

Non assignée et non comparante ; Ordonnance de clôture du 22 janvier 2026 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 12 février 2026, devant Mme Martinez

greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme Martinez

domicilié [Adresse 1], Représentée par Me Anne-Laurence Michel, avocat au barreau de Papeete ; Composition de la cour : La cause été débattue et plaidée non public du 9 avril 2026, devant Mme Martinez

conformément aux articles 249 et suivants du code de procédure civile de la Polynésie française et après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du 13 novembre 2025, devant Mme Martinez

Laudon, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 20 juin 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 13 novembre 2025, devant Mme Martinez

Guédikian, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 11 août 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez

, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 4 octobre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ

ARTS IVOIRE CARRELAGE C/ [H] Copie exécutoire délivrée le à : Selarl Martinez Selarl Rochelemagne...

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Guy POILÂNE, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, conseillère faisant fonction de présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET

(ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ