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13 590 résultats pour « Maric »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

653b59ff502b828318c4e79b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

IDB MARINE C/ [F], [Y], [N] [W] ...

Source officielle

Page 16 sur 680

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Annonces BODACC2 068 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARICHAL LOGISTICS.

SIREN 444757611Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARICI CAPITAL

SIREN 848108429Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

28/07/2026

Voir →

Créations

MARICAL, Ludivine, Nelly, Patricia, COULIBEUF

SIREN 107700791Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Stéphanie Maricanovic Solutions

SIREN 984835223Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BESNARD ET CHAUVIN-MARICHEZ

SIREN 318659125Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/07/2026

Voir →

CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e07365cdc6046d47694f4d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 6] - [Localité 4] Madame [H] [S] épouse [N] née le [Date naissance 6] 1970 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 7] - [Localité 4] représentées par Me Marie-Hélène DUJARDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92965

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Contestant le fait que Maria X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60b81a7b805de12b628

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

) - juger que la facture du 18 septembre 2019 d'un montant de 11 335,80 euros est due par la société Marine charter yachting, - condamner la société Marine charter yachting au paiement de : ' 11 335,80

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93018

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Par déclaration au greffe le 23 octobre 2014, Mme Maria X... a interjeté appel.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974ca

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

- condamné la société Les cures marines aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e5ac25a97f0381f5554

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Par lettre du 21 avril 2010, l'ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE a informé M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6033926178453745a2271ac0

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

L'Etablissement National des Invalides de la Marine a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915fb

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

La mise à disposition de Mario X...a cessé le 31 août 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9f6

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

(de la société DB MARINE) refusait d'effectuer ce démontage tant que la totalité du devis initial ne lui avait pas été réglé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a349

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Marius X... a déféré cette décision à la Cour, par requête déposée le 11 octobre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9323b

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Marines II représenté par la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89dae

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

(le père Patrick D... dont toutes les parties s'accordent à dire qu'il était le dirigeant de fait des sociétés EUROPEAN MARINE CONSULTING société holding détenant le capital de MARINE CONSTRUCTION et MARINE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c617

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038bc

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5a

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

UNIPERSONNELLE CELLOPLASTIC ne pouvait unilatéralement imposer à Maria TORRES CORREIA de venir travailler en poste et par le fait changer radicalement les horaires de travail, -dit que Maria TORRES CORREIA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d2dfde5caae99bd0f0

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] a assigné la société à responsabilité limitée Magic Fingers devant le tribunal aux fins de voir, au visa des articles 544 et1240 du code civil : - condamner la société Magic Fingers à lui verser 53.600

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8f3

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

[I] ; - Condamne la société Fil marine à payer M.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

MONACO MARINE FRANCE (RIVIERA MARINE DIESEL) S.A. GENERALI IARD S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3ad91

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Cap Marine Assurances et Réassurances (la société Cap Marine ci-après) a employé Monsieur [L] [B] par contrat de travail à durée indéterminée

Source officielle