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417 résultats pour « Martelette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01889_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 juillet 2021 et 31 mai 2022 ( ce dernier non communiqué), la société Groupe Carrières de Mouen et la SCI la Bruyère de Mouen, représentées par Me Martinet

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0becc25a97f0381f4a53

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Monsieur [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté de Me Barberine MARTINET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61609a4354c6ec55cf7100f0

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représentée par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de : Me Arnaud CONSTANT de la SELARL SAVIN MARTINET

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01c7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [X] [H] né le 13 Décembre 1967 à [Localité 6] (44) demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-Henri MARTERET

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02576_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

rapport de Mme Maubon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Camière, représentant la société ASCO, - les observations de Me Marthelet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 15 Mai 1929 à PROPRIANO (20110) ... 20100 SARTENE assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Laurence MARTINET-LONGEANIE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce4acdc6046d47897aeb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

contentieux de la protection de MELUN - RG n° 25/00682 APPELANTE La CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 1] N° SIRET : 487 852 287 00027 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Julien MARTINET

Source officielle
CA

Chambre pôle social

69e9a8cecdc6046d47376f00

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [F] [K] [V] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Clémence MARCELOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d8a7cdc6046d4762f6fa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

nouvelle fois, et devant le Directeur d'[Localité 9], les secrétaires, les formateurs, les stagiaires et les clients présents, des propos dénigrants et méprisants à l'encontre de notre entreprise, martelant

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddcdc5b777c90992e08

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Du fait d'un dysfonctionnement détecté lors d'un déplacement en région bordelaise fin septembre 2017, le véhicule a été conduit au garage Iveco Martenat Bretagne qui a préconisé le changement de la boîte

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b3cece1704f5747a03

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Jean ROUX avocat au barreau de CUSSET, suppléant Me Antoine PORTAL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [L] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Clémence MARCELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6788a3d205b7378c3f0c532c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

.- Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611dc957d68b57534e342

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BNP PARIBAS [Adresse 4] [Localité 6] N° SIREN : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité auditsiège Représentée par Me Julien MARTINET

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CA

Chambre sociale

65aa2691a34ad10008581a46

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ainsi, devant la cliente, vous avez dénigré Madame [E] [U] qui était en train de lui couper les cheveux, en lui martelant qu'elle était « nulle, qu'elle ne savait pas couper les cheveux, qu'elle ne sert

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CA

12e chambre

6032c20364f086384cf83157

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 620 - N° du dossier 002880 Représentant : Me Laurent MARTINET

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CA

5e Chambre

5fda35566c12027b50d12ca2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60364a4accc6d2abb06d77b0

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

encadrement - RG n° 11/01100 APPELANT Monsieur [B] [D] Chez Madame [W] [L] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 12] comparant en personne, assisté de Me Sophie MARTINET

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CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8662f

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

ESSO SAF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 rue des Martinets 92500 RUEIL MALMAISON représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assistée de Maître RENAUDIN

Source officielle
CA

4e Chambre A

6163820796ce96677bf0fdc5

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me MARTINET Laurent, avocat au Barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

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CA

Cour d'Appel

Madame Nadia X... Monsieur Richard G... S.A.S. TELFc/S.C

6253c9c4bd3db21cbdd892e3

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour et assistée de Maître MARTINET substituant Maître Simon COHEN, avocats au barreau de TOULOUSE appelante d'un jugement (R.G. 2004F2077) rendu

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