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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale
67908b3c4143037ceabfc045
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Azorah a assigné la société Au Monde du Vin en paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ab
23 janvier 2001
23 janvier 2001
atteinte au droit moral que détient Mlle Y... sur l'oeuvre du photographe Léo Y..., - condamné la société LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE à payer à Mlle Z...
Source officielleChambre 1-6
67ac3e185a940b7d9cd96a2a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
À ce moment-là, le monte-charge était tombé et l'avait blessée.
Source officielleChambre 3-3
627df69b0d41e0057d43e0ba
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] [X] et la SCI Rimont de leur action en responsabilité contractuelle à l'encontre de la Monte Paschi Banque, ' débouté la société Monte Paschi Banque de sa demande de condamnation solidaire de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Y] ; - rejeté la demande de la société Mont de mars en nullité du commandement du 20 février 2012 ; - dit que le bail liant la société Magabao à la société Mont de mars, portant sur les lots n°s 104
Source officielle1re Chambre B
61624a72a68110eae5b68f37
10 avril 2014
10 avril 2014
Paschi Banque à son encontre, - débouter la société Monte Paschi Banque de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Monte Paschi Banque au paiement d'une somme de 3.000 € sur le fondement
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdab0c1a9a76941d9aa7b34
5 juin 2019
5 juin 2019
Par requête du 22 mai 2018, la société Maisons du Monde France (ci-après : 'Maisons du Monde') a sollicité du président du tribunal de commerce de Paris la désignation d'un huissier de justice avec pour
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd99459e2f3dc85e1f0be25
9 janvier 2020
9 janvier 2020
de manière indifférenciée, à monsieur tout le monde, y compris à des salariés en bonne situation, ne répondant aucunement aux critères sociaux de base.
Source officielle8e Chambre C
6031e9c2dca68a230692ee54
7 juin 2018
7 juin 2018
C/ Société Anonyme MONTE PASCHI BANQUE Grosse délivrée le : à : D...
Source officielle1ère Chambre
6974a50dcdc6046d4789c329
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En tout état de cause, - condamner la SAS Maisons du Monde France au paiement de la somme de 10.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SAS Maisons du Monde France
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92ba1
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Carlo Art SA, - condamné in solidum Werner X... et Jacques Y... à payer à la société Monte Carlo Art SA la somme de 652. 833 euros, - condamné Werner X... à garantir Jacques Y... à hauteur de la moitié
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
-débouté la société Monts et maquis de sa demande reconventionnelle. -condamné la société Monts et maquis aux dépens.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02839_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616246ceaf0a1de0eb1b65f2
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Vu le jugement assorti de l'exécution provisoire rendu le 24 octobre 2011 par le tribunal de commerce de Paris qui a : - condamné la société Smart & Co à payer à la société Idées du Monde la somme de
Source officielleRéférés Premier Président
64b0e84bc42a2105dbc59d3d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La SCI LE BOUT DU MONDE et la SARL LE CHASSIRON ont interjeté appel de la décision le 13 avril 2023.
Source officielle2e chambre civile
65b364f91d7564000872e017
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La SCI PIU DE MONTE a interrogé Monsieur [L] [S] et en l'absence de réponse, lui a adressé plusieurs mises en demeure.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01564_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l'association syndicale libre de l'avenue Mont Rabeau est rejetée.
Source officielleChambre 3-4
651fa4e8c601f08318991498
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le 21 octobre 2022, la SCA Castel Monte Carlo a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05566_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; - les moyens soulevés par la société Clinique Mont Ventoux ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055f
12 février 2013
12 février 2013
En conséquence, la société MONT DORE demande à la Cour de statuer ainsi qu'il suit : - Constater que le redressement de la société MONT DORE n'est pas manifestement impossible ; - Réformer le jugement
Source officiellePage 16 sur 965