CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

316 résultats pour « Obeng-kofi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d8afcdc6046d4762f7aa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

8] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Danièle BEN HINI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 220 INTIME Monsieur [C] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Kossi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c1c2a5bdff9702ffee

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Stéphanie ALA, présidente et par Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67ef6afc66129746fdd69cf3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- signé par Madame Stéphanie ALA, Présidente de chambre, et par Madame Estelle KOFFI, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a8ff1603029105dbedc042

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

plaidant : Me REIN, avocat au barreau de Mulhouse INTIMÉES : Madame [F] [H] [O] demeurant [Adresse 4] à [Localité 5] représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat à la cour plaidant : Me KOIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686611cd957d68b57534e238

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par application de l'article 700 du CPC, Condamner la Société CLEO BAT à payer à la somme de 2 000,00 Euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 Juillet 1991 sur l'aide juridictionnelle à Maître KOSSI

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdcea92517ce85515fb012f

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

(qui dissimule certains de ses mandats sous le nom Kossi Y..., comme c'est le cas pour la Sci l'Etoile) est un homme d'affaire aguerri, - qu'il a signé un mandat de vente le 26 août 2014 confié à la

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

615e0e56c25a97f0381f5519

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

ESSONNE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Représentant : Me Gotnadji KOSSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe8

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

J'atten pr savoir koi faire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9d6a9fd08a51136d98048

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 14/00523 APPELANT Monsieur [S] [U] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Gotnadji KOSSI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69cf550ccdc6046d47f2ed91

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame FRENOY, présidente de chambre Madame MONTAGNE, présidente de chambre Madame MOISAN, conseillère, rédactrice Greffier, lors des débats : Madame KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a13cacdc6046d4781ac6b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- signé par Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre et par Madame Estelle KOFFI, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5d0ec820a3a2a05e86c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

- signé par Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre et par Estelle KOFFI, Greffière, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd301bd20aa057d9f3828

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

que vous soyez dr, dz, Rtcr, rcm, ou ERIC, vous m'usez et me fatiguer (sic) il fait beau en plus et les dr, dz vous attendez koi ' » (Pièce n°19 : courriel du 21 août 2015 - « Bonjour.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f0a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

C1 N° RG 20/01742 N° Portalis DBVM-V-B7E-KOF5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089860316960008413600

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

sessions plénières et les ateliers durant cette rencontre vos équipes commerciales ont en effet besoin de vos directives et de votre vision que ce soit sur des projets internes et leur implication (MUST, KOFAX

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69973c1dcdc6046d47f9a2ea

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Q] 'vous faites koi je pense à vous, vous êtes pas là' à 20h57 et 21 h03 * Message de M.

Source officielle

Page 16 sur 16

← Précédent