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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
63119d956f0d304f138e5e62
31 août 2022
31 août 2022
[B] a été repris dans les suites, le 25 pour décaillotage péricardique en regard du ventricule gauche. Les suites ultérieures ont été simples.'
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01518_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
application de la seconde phrase du quatrième alinéa du III de l'article 53 de la loi du 23 décembre 2000 susvisée est fixée comme suit : / 1° Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85950
21 juin 2001
21 juin 2001
En effet, dans cette pathologie professionnelle, il peut se déclarer très longtemps après l'exposition des pathologies plus graves telles qu'une pleurésie, une atteinte péricardique, un cancer bronchopulmonaire
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00361_20230828
28 août 2023
28 août 2023
B a présenté une tamponnade cardiaque responsable d'un choc hémodynamique nécessitant son maintien en hospitalisation jusqu'au 19 juillet 2018 avec la mise en place d'un drainage péricardique puis d'une
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01435_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sous-directrice de la SDMA du 15 février 2019, le compte-rendu d'un examen thoracique réalisé le 12 septembre 2019, consistant en un scanner thoracique, n'a fait apparaître aucune anomalie pleurale, du péricarde
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01436_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sous-directrice de la SDMA du 15 février 2019, le compte-rendu d'un examen thoracique réalisé le 17 septembre 2019, consistant en un scanner thoracique, n'a fait apparaitre aucune anomalie pleurale, du péricarde
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03714_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
C D une affection cancéreuse évoluant vers un adénocarcinome pulmonaire avec épanchement péricardique abondant et compressif et syndrome cave supérieure. M. C D est décédé le 29 juillet 2019.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6268ddf0b6a90a057d2a5a58
26 avril 2022
26 avril 2022
Château d'Eau 57300 HAGONDANGE Représenté par Me Eric MUNIER, avocat au barreau de THIONVILLE Maître [G] [P] agissant es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ASCO INDUSTRIES 4A rue du Périgord
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ae
28 janvier 2013
28 janvier 2013
COMPARANTE en personne ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE, demeurant 25 cours Jean Pénicaud-87000 LIMOGES NON COMPARANTE EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL,
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a0dd25744ff781d539
3 juillet 2025
3 juillet 2025
nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] Madame [R] [G] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représentés par Me Pérard
Source officielle1ère Chambre
64af98fb049d5c05db1731b1
12 juillet 2023
12 juillet 2023
qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Maître VERMOTE de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE Assistée de Maître PÉRICAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
616294cfdb5ccebfe3f3a5c9
19 juin 2013
19 juin 2013
DEVELOPPEMENT [Adresse 17] [Localité 5] Rep/assistant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) Rep/assistant : Me Jean-François PERICAUD
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00812_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 3 mai et 1er septembre 2023, Mme B, représentée par Me Perinaud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01208_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
suite d'une vaccination par le vaccin Vaxzevria (AstraZeneca) ou le vaccin JCovden (Janssen) ; 2° Une recommandation médicale de ne pas initier une vaccination (première dose) : - myocardites ou myo-péricardites
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02332_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
A, représenté par Me Périnaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2022 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer une carte de séjour, lui
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b3a0
16 octobre 2013
16 octobre 2013
7] Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic, le cabinet CONCORDE GESTION, ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 4] représentés par la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca25881ea2172a3d0bbd62
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Absence d'épanchement pleural ou péricardique. Petite plaque pleurale calcifiée associée à quelques calcifications pleurales droites et gauches.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdbb17f0aa54e90a2f98f01
30 janvier 2019
30 janvier 2019
siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe PERICARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4ecdd8d194f138d4d4d
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Le 16 juin 2020, le service départemental de l'habitat SOLIHAT Dordogne-Périgord a opéré une visite des lieux et a constaté plusieurs motifs de non-décence du logement.
Source officielleChambre sociale
642fb615cece1704f5747566
6 avril 2023
6 avril 2023
la base d'un certificat médical initial établi le 21 novembre 2016, une demande de reconnaissance de maladie professiennelle pour " un mesathéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine et du péricarde
Source officiellePage 16 sur 34
Pericard, Juliette Lilas
12/06/2026
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PERICARD, Boris Claude Simon, PERICARD (EI)
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ekip' prise en la personne de Me Marie-Adéline Rousselot-Gegoue 5bis Rue des Chardonnerets 86280 Saint-Benoît.
07/06/2026
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LE PERICARD
28/04/2026
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PERICARD, Boris Claude Simon, PERICARD (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
08/03/2026
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SELARL PERICARD-LAPEYRE
21/12/2025
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