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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d5
5 mai 2003
5 mai 2003
DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e2
5 mai 2003
5 mai 2003
DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6a
15 juin 2017
15 juin 2017
Par jugement contradictoire en date du 12 février 2013 ce tribunal a : • débouté Philippe X... de l'ensemble de ses demandes ; • condamné Philippe X... aux dépens et à payer sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9c
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Jean-Philippe B... de ses demandes. Vu l'appel déposé par les époux Alain X... et la SCI DE NORAS, enregistré le 28 juin 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b1
1 juin 2006
1 juin 2006
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE1 Chambre BARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2006JCANo 2006/ Rôle No 05/12249 Philippe Fredy Blaise X... C/Jacqu Marius Louis X... Marie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bc
26 février 2015
26 février 2015
Philippe X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8ba
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Philippe Georges X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b3
24 mai 2004
24 mai 2004
Philippe X... demande la confirmation du jugement et la somme de 1 500 ä en application de l'article 700 du NCPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Philippe Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b89
3 décembre 2015
3 décembre 2015
C/ Maître Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cec
31 juillet 2017
31 juillet 2017
X...Philippe étant présent à l'audience et assisté par Monsieur Y...
Source officielleSociale C salle 2
5fddc2ddae401c68c7f126bc
30 mars 2018
30 mars 2018
Déclare irrecevable les conclusions récapitulatives 1 notifiées et communiquées par Philippe Z... le 9 janvier 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85739
5 septembre 2001
5 septembre 2001
DU 5 Septembre 2001 ------------------------- M.F.B Philippe X... C/ S.A. CONTINENT IARD , S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f8
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Philippe X...et Audrey Z...se sont mariés le 14 juin 2008 à GIVENCHY EN GOHELLE et une enfant est issue de leur union : Lisa née le 25 août 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85043
30 juin 2000
30 juin 2000
Philippe X..., ... par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, Avoué assisté de Maître NAIM, Toque D.111, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉE : Mme Isabelle Y... divorcée X..., agissant tant en son nom et en qualité de
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e409477fe04f5cc663f
12 avril 2023
12 avril 2023
BIO PHILIPPE AUGUSTE CHARONNE Agissant pour suite et diligences en la personne de sa présidente, la SARL BIO PHILIPPE AUGUSTE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 809 923 243 Représentée par Me Frédéric
Source officielleChambre Commerciale
5fdd678673306910749c60a4
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Z... de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de Grenoble, postulant et par MeLudovicA..., avocat au Barreau de Paris, plaidant INTIME : Monsieur Philippe B...
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c3c
26 décembre 2001
26 décembre 2001
Il s'agissait de Pierre Philippe DONSIMONI. Selon certains témoins, celui-ci s'inquiétait de ce que son arme allait être remise aux gendarmes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a0
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Philippe X... a porté plainte contre X des chefs de faux et usage de faux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d38
29 septembre 2017
29 septembre 2017
Philippe C...à payer la somme de 54. 500 € à M.
Source officiellePage 16 sur 1857