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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3d8
7 juin 2011
7 juin 2011
PAR CES MOTIFS LA COUR, Déclare monsieur Philippe X...et mademoiselle Nathalie Y...recevables en leur appel, Infirme le jugement, sauf en ce qu'il a fixé la réparation du préjudice de monsieur Philippe
Source officielleChambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
28 juin 2018
de l'EURL ACROBATX déposées le 15octobre 2013 et celles de Philippe Z... déposées le 16octobre 2013, - fixé la clôture à la date du 22 octobre 2013, - débouté l'EURL ACROBATX de sa contestation
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Par jugement du 27 novembre 2003, le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, saisi par assignation à jour fixe de Philippe X..., a désigné M.
Source officielle1ère Chambre
5fdc96c940a37eb9cad080d1
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Représentée par Me Philippe E... de la SELARL PALLIER, E... & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES Monsieur Hervé Z... AA... D... ZZ... né le [...] à REDON (35600) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d251
18 février 2009
18 février 2009
) qui a : 1) Débouté Philippe X... de ses demandes, 2) Dit n'y avoir lieu à faire application de l'article 700 du Code de procédure civile, 3) Condamné Philippe X... aux dépens ; Vu les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d86
7 janvier 2004
7 janvier 2004
Il rencontrait ainsi Justin hors de son stand, fait qui n'est donc en contradiction avec les affirmations de Madame K... épouse Y... et Monsieur Jérôme Y..., belle-fille et fils de Philippe Y... selon
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
de la condition suspensive tenant à l'obtention à l'obtention d'un prêt ; - Débouté monsieur Jean-Philippe X... de l'ensemble de ses demandes ; - Condamné monsieur Jean-Philippe X... à payer à monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd9126a
17 mars 2014
17 mars 2014
Philippe Y..., M. François Y... Monsieur Y... François intervient es qualité de tuteur de M. Philippe Y... suivant jugement du T.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299d
4 novembre 2015
4 novembre 2015
née le 03 Juillet 1952 à Philippeville (Algérie) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Philippe ARMANI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bc
1 décembre 2008
1 décembre 2008
ARRÊT N° 357 RG N° : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccae
1 décembre 2008
1 décembre 2008
RG N : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad5
27 août 2003
27 août 2003
Luc X... a été engagé le 11 juillet 1996 par la Sarl Transports Philippe Prud'homme en qualité de chauffeur Poids Lourd, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b474
18 juin 2008
18 juin 2008
Jean-Pierre, René, Georges né le 31 Décembre 1942 à HANGEST EN SANTERRE (80) Fils de René et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fda
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Philippe X... C/ Mme SOIZIC Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1b
28 janvier 2016
28 janvier 2016
A l'audience du 20 octobre 2015, l'affaire a été renvoyée et fixée à celle du 17 novembre 2015 pour être plaidée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f8
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Philippe X...et Audrey Z...se sont mariés le 14 juin 2008 à GIVENCHY EN GOHELLE et une enfant est issue de leur union : Lisa née le 25 août 2009.
Source officielleChambre civile 1-5
69d8865acdc6046d47b9f0db
9 avril 2026
9 avril 2026
[H] aux fins d'obtenir principalement la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9f
19 août 2013
19 août 2013
Le 10 février 2012, la SELARL Mary-Laure X...a saisi le juge commissaire aux fins qu'il soit statué sur la validité de la créance.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Philippe Georges Pierre X..., Mme Françoise Odette Jeanne X... épouse D...
Source officielleChambre Civile
64cc95380fec5dd96933f9c1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[N] était décédé des suites de ses blessures et sollicitaient ainsi la fixation de leurs préjudices, en leurs qualités de compagne, fils, grand-mère, père, frères et soeurs de la victime.
Source officiellePage 16 sur 1485