CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

446 résultats pour « Philippe THIAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd947fd48f9482f6f0832d3

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : C N° RG : 16/00105 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mélina PEDROLETTI la SCP PHILIPPE

Source officielle

Page 16 sur 23

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 4-6

65a236e27ca18b0008e57f62

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d3b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

NANTERRE sous le N° 682 040 837, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035bb722e022f23017918a5

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/16214 APPELANT Monsieur [T] [C] Né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 4] (GUADELOUPE) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89995

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

le Copies avocats le 28 / 09 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Sécurité Sociale- APPELANT : SA ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89996

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me MOUKANAS INTIME : CPAM DE VALENCIENNES 63 Rue du Rempart

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5765713615cb3af9e8c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représenté par Me B..., avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe C... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud D...

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

6162558bbfc8340a0e74b855

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 10/09669 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15/05/2014 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53aaa81daa831884f60e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53aaa81daa831884f610

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7cd1bc2605de4b49ca

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marianne FEBVRE, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4fe

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ESPACE ALTITUDE [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Marine RAYNAUD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué à l'audience par Me Jean-Philippe NESE Ordonnance de clôture du

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66fce3e38d6ea26f688da783

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, du barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67875245fc8e837eda8a614c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Célia VILANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6538b3d57ffc2c8318ee0045

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[U] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL LANDELLE AUTOMOBILES désignée par jugement du tribunal de commerce de PERPIGNAN du 29 juin 2011 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc7

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

née le 22 janvier 1952 à L'ILE D'YEU (85) ... 85350 L'ILE D'YEU représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Me CIRIER intervenant pour la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc3

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

né le 07 Juillet 1948 à NANTES (44) ... 44116 VIEILLEVIGNE représenté par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour comparant, assisté de Me CAUMEAU, avocat au Barreau de la ROCHE SUR YON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69427ab961c46255e175d4cb

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2023013185 APPELANT : Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944f1

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Thibaut CRASNAULT, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me PAMAR SAS OBLED SACSUM en liquidation judiciaire DÉBATS : à l'audience publique du 16 Janvier 2019 Tenue par

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162cf6d8b4dc27576e7b73f

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

naissance 2] 1953 à [Localité 16], demeurant [Adresse 4] Madame [V] [R] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 18] (MAROC) (99), demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Source officielle