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287 616 résultats pour « Pierre était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0dbdc25a97f0381f4f3e

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Le 1er décembre 2004 la société RENTRISK SA a changé de dénomination pour devenir PIERRE INVEST SA , laquelle s'est scindée en trois nouvelles sociétés : PIERRE INVEST SA, PIERRE INVEST POINCARE SA et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6970a675cdc6046d4717fc83

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[P] [K] et Mme [C] par la Sci Fors Pierre sont restés vains. C'est dans ces conditions que par acte de commissaire de justice du 03 mai 2023, la Sci Fors Pierre a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c725

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Par déclaration faite au greffe le 25 septembre 2007, Jean-Pierre X... interjetait régulièrement appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

En l'espèce, Monsieur Pierre X...a effectué selon testament partage établi le 7 juillet 1997 en la forme olographe le partage de ses biens entre ses enfants Nicole et Pierre François et ses deux petits

Source officielle
CA

2e Chambre

6162cf6b8b4dc27576e7b72e

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE a établi un réseau de distri-bution sélective de ses produits dont fait partie la S.E.L.A.R.L. PHARMACIE CAP 3000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e9f

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

cause, Me Christian X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL POMPES FUNEBRES DE HAUTE CORREZE BUISSON JEAN PIERRE, appelé en cause, SARL POMPES FUNEBRES HAUTE CORREZE BUISSON JEAN PIERRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21b6cdc6046d4747f768

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[A] [T], Entendu Maître Pierre PALMER, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Pierre d'AZEMAR DE FABREGUES, de la SELARL URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, représentant l'Agent Judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7c

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de GIVORS du 16 Janvier 2007 RG : F 06 / 00085 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63d379fcd1bc2605de4b490e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La société Pourcher Pierre exerce une activité de menuiserie-charpente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931fb

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

RG N : 15/ 01106 AFFAIRE : Pierre X... C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69e07308cdc6046d4769476c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

MORAND - LAHOUAZI - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Ninon FAVORY, avocate au barreau de PARIS, substituant Maître Karim MORAND - LAHOUAZI, avocat au barreau de Paris ; Vu les pièces

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00324_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Elle soutient que : - les moyens soulevés par la commune de Saint-Pierre-en-Auge ne sont pas fondés ; - son intervention est recevable. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b0bcc68d0ccf000877e5e1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La société Maisons Pierre a formé un pourvoi en cassation.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccd4575782d5f06f1ce31

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société Les Pierres du Périgord expose que M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f5ff22e523525b14ffd9d4

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Maisons pierre de sa demande au titre des frais irrépétibles, - condamné la société Maisons pierre aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

671b359c2edfb0b58c05ef09

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Ces actes ont été dénoncés à la société Pierres Investissement. Par acte du 17 janvier 2024, la société Pierres Investissement a assigné M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

671b359d2edfb0b58c05ef0d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La société Pierres Investissement conteste ce moyen.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

671b359d2edfb0b58c05ef0f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La société Pierres Investissement conteste ce moyen.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9175b

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Il produit plusieurs pièces médicales : - un certificat du Docteur B... du 9 décembre 2005 faisant état du harcèlement moral dont se plaint Monsieur Jean-Pierre X..., d'un état dépressif, d'insomnies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccf5

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Appel de cette décision était interjeté le 7 mai 2007 par Monsieur Jean-Pierre X....

Source officielle

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