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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baaf
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Roger Guy X... ... 97116 POINTE-NOIRE représenté par Me Serge F.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ea9a20ce9fcf1267e3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège M.P : Monsieur [R] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d1
21 février 2008
21 février 2008
NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Patricia B..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Novembre 2007 devant Mme A
Source officielleChambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Elle fait également valoir que Mme [R] n'a jamais prouvé que la casse de la roue du chariot était la cause du basculement de ce dernier, la casse ayant pu en être la conséquence.
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre 1-1
5fdb0796523a3e9bf67ac449
23 avril 2019
23 avril 2019
par Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [J] [Z] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [R] [P] demeurant [Adresse
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6789f8aa482fcecad732ff63
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SAEM Roc d'enfer soutient pour sa part que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02499_20230221
21 février 2023
21 février 2023
présenté à son encontre par la commune du Grau-du-Roi et la société mutuelle d'assurances des collectivités locales, qu'il doit être rejeté, compte tenu de ce que la commune du Grau-du-Roi, qui s'est
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162efb18fe037d2cb4a0502
24 mai 2012
24 mai 2012
La majorité des pièces du magasin sont facilement manipulables.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
IMMOBILIERc/S.C
660f94e8a40f8b0008cb725b
4 avril 2024
4 avril 2024
Aussi, la SCI Rok a fait preuve d'un comportement déloyal à son égard.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87383
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Condamne Monsieur Pierre Z... et son assureur la SA Axa France aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a5
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Condamne Monsieur Pierre Z... et son assureur la SA Axa France aux dépens d'appel.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01914_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 1-2
6438f202a942a604f5e9328b
13 avril 2023
13 avril 2023
Roc II.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b3
15 novembre 2018
15 novembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : Dans le cadre de travaux portant sur un hôtel situé No [...] , la société ROC INGÉNIERIE (ROC) a consulté la Société BRUNET pour le lot électricité.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616348e8543823d76b0316c4
8 septembre 2011
8 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 SEPTEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.S. SOCIÉTÉ MARKETING ET MARQUES COMMERCIALESc/S.A
678f3a2b02aacdb03783fdc1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
'Roc hôtel' (hôtel trois étoiles).
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777d
29 juin 2005
29 juin 2005
jusqu'à la limite du mur d'enceinte du fonds de Monsieur Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
18 mai 2016
SARL EDEN ROC désormais en liquidation judiciaire, en vertu d'un jugement rendu par le tribunal de commerce d'Ajaccio le 21 mars 2011, prise en la personne de son mandataire liquidateur, Me Jean-Pierre
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be4287
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officiellePage 16 sur 480