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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a6
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Pierre Z... s'est opposé à ces demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9f3
30 janvier 2008
30 janvier 2008
indivise des deux parts de SCI détenues par Monsieur Pierre CARENA.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6a
16 mars 2018
16 mars 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Pierre MURY, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES SA PIERRE & VACANCES CONSEIL IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : [.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c0989c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[OT], aux fins de voir : enjoindre la société Pierres investissement et M.
Source officielle1ère Chambre civile
6809c93b1f1ed98b447f4396
23 avril 2025
23 avril 2025
Sont intervenus en qualité de sous-traitants de la société Home de pierre, la société Déco enduits pierres pour la réalisation des revêtements et M. [N] [E] pour la mise en 'uvre du béton imprimé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91810
18 juin 2014
18 juin 2014
Jean-Pierre X...et Mme Marie-Claire X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e1b
11 décembre 2007
11 décembre 2007
* * * - EXPOSE DU LITIGE : Pierre X... qui travaillait au sein de la S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b0a61cdc6046d4712319d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de la SELARL DUMOULIN-PIERI, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jannick ROJON, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Novembre 2025 Présidée par Antoine-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8730d
15 juillet 2004
15 juillet 2004
A, qui est la société au sein de laquelle, Pierre X... exerçait son activité de médecin jusqu'en novembre 2003 une saisie conservatoire sur les droits d'associés détenus par Pierre X... au sein de la SCI
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
No 06/06631 AFFAIRE : Jean-Pierre, Francis X... C/ Brigitte, Thérèse, Marie Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163014e4c6681071edf67c8
21 mars 2012
21 mars 2012
Vu l'appel interjeté par la société MAISONS PIERRE et ses conclusions du 22 février 2011 ; Vu les conclusions de L'EURL STEPHANE [X] et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c202
12 février 2008
12 février 2008
Sur la récompense qui serait due par la communauté à Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd
10 juin 2008
10 juin 2008
Pierre X.... Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aab
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b80
2 mars 2017
2 mars 2017
Il est exposé dans cette plainte que Jean-Pierre X...a travaillé entre le 1er janvier et le 28 avril 2008 au sein de la société MC AUDIT constituée avec Jean-Pierre B...sans être déclaré, sans recevoir
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db6f
26 avril 2023
26 avril 2023
des articles 325, 331 et 555 du code de procédure civile de : - déclarer recevable et bien fondée l'action de la société Eurl Pierre et Patrimoine, - juger que la société Pierre et Patrimoine dispose
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc3
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[Y] et Mme [F] et la SAS Maisons Pierre du surplus de leurs prétentions ; 'Condamne la SAS Maisons Pierre aux dépens ; 'Condamne la SAS Maisons Pierre à payer à M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
réclamés ; - prononcer la nullité pour dol de l'achat des 562 parts de la société Performance Pierre par les époux [N] [Y] ; - condamner la société Performance Pierre à leur restituer la somme de 119
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588937
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 13 mars 2018, la société France pierre 2 (la société France pierre), en qualité de maître d'ouvrage, a signé avec la société J.F. Galliot- C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Guy-Pierre de X... expose qu'il existe plusieurs éléments de confusion entre lui-même et Pierre-Marie de X..., l'un des personnages du roman et du téléfilm soit prénom double, nom, âge, origine
Source officiellePage 16 sur 2050