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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ea81daa831884f3db
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531fa81daa831884f3dd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5320a81daa831884f3e5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5320a81daa831884f3e7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5321a81daa831884f3ed
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5324a81daa831884f3fd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a226186cdc6046d473913f3
4 juin 2026
4 juin 2026
[F] était exposé à la poussière de charbon, que tous les produits qu'il manipulait contenaient de l'amiante et que sa tenue de travail était couverte de poussières au terme de son poste de travail.
Source officielleChambre Sociale
6349006e63d497adffda42ba
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[D] avait travaillé dans des conditions de nature à l'exposer intensément aux poussières d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465940c024d1adffef755e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
[F] [L] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389939
18 avril 2024
18 avril 2024
La Caisse a diligenté une instruction et interrogé l'assuré, ainsi que l'État, représenté par l'ANGDM, sur les risques d'exposition professionnelle à l'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca5984
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ni aucune preuve de la présence de poussières d'amiante dans les outils utilisés.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[W] au titre du tableau n°30A des maladies professionnelles relatif aux affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielle9e Chambre A
61628cc9293034a8c342f6b8
16 mai 2013
16 mai 2013
Il est admis par la communauté scientifique que les poussières d'amiante avaient été identifiées comme vecteur potentiel de maladies professionnelles, dès 1945 et 1950, par l'inscription de pathologies
Source officielle9e Chambre C
616290cfe498f0b428bb834a
5 avril 2013
5 avril 2013
Il est admis par la communauté scientifique que les poussières d'amiante avaient été identifiées comme vecteur potentiel de maladies professionnelles, dès 1945 et 1950, par l'inscription de pathologies
Source officiellePage 16 sur 392