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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd6
18 avril 2011
18 avril 2011
Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e354
27 juin 2011
27 juin 2011
Robert Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93030
9 mars 2016
9 mars 2016
Robert X... à payer à la SCI hameau de Piantarella et à la SO.
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société ASV Robert Bosch Automobile Steering [Localité 8] objecte pour l'essentiel : - que les différentes périodes d'emploi de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bed
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Kévin, Jean, Robert Y...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Carta, Reichen et Robert et M.
Source officielle2ème Chambre
5fde48292cd66e25b77b1a36
3 juillet 2018
3 juillet 2018
De son côté, Monsieur Robert Y... a cessé de rembourser les échéances du prêt à compter de celle échue le 5 novembre 2014.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163ee823ae8501efbbc5380
11 mars 2010
11 mars 2010
La société Tapisserie Robert Four a pour activité principale la fabrication de tapisseries faites à la main sur la base de cartons.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89002
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92360
24 mars 2015
24 mars 2015
Robert X... au paiement d'une somme de 3 219, 07 ¿ TTC, après déduction de la provision de 5 331, 20 ¿ TTC déjà versée.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda371
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ROBERT BOSCH C/ S.A.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda373
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SAS ROBERT BOSCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel
Source officielleCour d'Appel
érer dirigéesc/M Robert X
6253c9bdbd3db21cbdd89249
15 octobre 2007
15 octobre 2007
ROBERT ET BERNARD X... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65336b03bb40ec8318f31d20
20 octobre 2023
20 octobre 2023
d'une erreur matérielle [F] [D] épouse [K] née le 16 Décembre 1955 à MONTBRISON (42600) GAEC DES TROIS FERMES Lieudit 'Les Belles Dents 42600 SAVIGNEUX EN FOREZ représentée par Me Jean-louis ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
Les faits et la procédure: Par citation en date du 17 janvier 2000, l'association SOS RACISME-TOUCHE PAS A MON POTE a fait citer Jean Robert NGUYEN E... avocat et H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9e
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
3 avril 2014
98834) demeurant... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de ses petits enfants : - Noëlla Z..., née le28. 10. 2000à Nouméa,- Fabienne Y..., née le14. 07. 2002à Nouméa,- Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd8639d
19 septembre 2002
19 septembre 2002
SOCIÉTÉ SOFINCO, SA 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée par la SCP CHAIN, LAGGER, & Associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : SOCIÉTÉ ROBERT
Source officielle9e Chambre B
61632f5114ec5f96a7da093a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le 8 avril 2009, la société TRANSPORTS ROBERT a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a50f
28 novembre 2006
28 novembre 2006
LEFEVRE, avocats Monsieur Robert A... né le 28 mai 1956 à CAMBRAI et Madame Annie B... épouse A...
Source officiellePage 16 sur 379